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135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier d'acquisition de terrains et d'immeubles par la Semeaso rue Albert Rémy (1970-1975) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession, plans, correspondance, (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1786W/187

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Zones d'activités industrielles de Bois de l'Epine à COURCOURONNES : bordereau d'envoi, correspondance, comptes-rendus de réunions, avant-projet, note, plans, projet de convention de promesse de vente, dépliants, convention de cession de terrains, cahier de présentation.

    Date

    1969-1971

    Cote

    1776W/48

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones d'activités industrielles de Bois de l'Epine...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/43

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou vente de locaux commerciaux sur la place des Fédérés, secteur H, parcelles 4 et 5 bis (SCIC) : dossiers technique, financier, convention de cession, (1979-1981) ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux, secteur D1 (société Habitations à loyer modéré (HLM) les Trois Vallées) : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1982) ; données générales sur les travaux, location ou vente de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1981) ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux, secteurs C1 et E1 (CNH 2000) : correspondance, notes, pièces jointes, dossiers technique et financier (1981-1982) ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux, secteur C2 (Habitations à loyer modéré (HLM) PPP) : dossiers technique et financier (1981-1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1523W/1622

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux, location ou...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'ensemble H4 dans l'îlot de la Butte Creuse (Pottier (1984-1985), Jean Marcilhac (1984-1990)) : dossier commercial, convention de stationnement ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (Dibey (1991), Sofiy (1989), Copy 2000 (1989), Swing Music (1989), M. Causse (1989), la société civile immobilière (SCI) Claire Plaisance (1989)) : déclaration de travaux, conventions de cession 89-2081, 89-2079, 89-2034, 89-2111, 89-2059 ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble H3E : dossier technique (1979-1986), convention VEFA 86-77 pour l'extension de l'hôtel Arcade (1986).

    Date

    1979-1991

    Cote

    1523W/1603

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    LISSES : Quartier du Long Rayage, vente de locaux commerciaux Mail de l'Ile-de-France : convention, dossiers des différents commerçants, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1981).

    Date

    1978-1988

    Cote

    1523W/894

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, vente de locaux commerciaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Caille, ZB n° 68, 1660 m2 (1996-1998). BOISSY-LE-SEC. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Grillons, AM n° 103, 1512 m2 (1998). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Camboderie, S n° 354, 385 m2 (1986-1988). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Marmont, K n° 56, 1467 m2 (1985-1991) ; Bergerie Normande, B n° 411, 3440 m2 (1972-1984). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, C n° 1099, 1487 m2 (1986-1988). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 66 avenue Morin, AK n° 380, 346 m2 (1987-1991) ; 57bis rue des Chasseurs, AT n° 153, 433 m2 (1990-1991). BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5-7 allée des Ormes, A n° 569, 98,55 m2 (1987-1990). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Lazare, BH n° 94, 240 m2 (1978-1986). MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 39bis avenue de Vigneux, AX n° 225, 164 m2 (1992) ; 25 allée des Ombrages, AM n° 29, 589 m2 (1991).

    Date

    1972-1998

    Cote

    1451W/54

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mont de Fillon, AD n° 22-88, 309 et 770 m2 (1986-1992). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cheneaux, C n° 901, 842 m2 (1974-1991) ; Clos Valgorge, C n° 668, 1456 m2 (1988-1992) ; impasse du Parc, AM n° 60, 286 m2 (1988-1990). BOURAY-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Pas Mauvais, A n° 705, 440 m2 (1987-1991). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Minerêt et Au-Dessus Folleville, deux parcelles (1988-1992). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 45 rue Marceau, AK n° 21, 385 m2 (1987-1990). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Terriers à Pescheux et la Couture, quatre parcelles (1986-1991). CONGERVILLE-THIONVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fravillés, W n° 38p, 4157 m2 (1989-1992). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 Grande Rue, BC n° 140, 53 m2 (1988-1992) ; sentier Hauts Vignons, AW n° 90, 1218 m2 (1981-1990). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 47 rue du Général Leclerc, M n° 93, 440 m2 (1990).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1451W/53

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  9. Résultat n°9

    MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 120 rue des Plantes, AO n° 135, 207 m2 (1987-1992) ; 84bis rue Gerenne, AO n° 249, 1590 m2 (1986-1990) ; 3 rue des Prés Montagne Crèvecoeur, deux parcelles (1992). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1408, 345 m2 (1988-1992) ; Montjoies, A n° 336, 452 m2 (1990-1992). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Valnèze, D n° 65p, 310 m2 (1987-1990). ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ de la Louve, X n° 83, 1365 m2 (1986-1990). PUSSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village et Saumonerie, O n° 534 et R n° 14, 63 et 935 m2 (1988-1991). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haute Pré, AK n° 385, 677 m2 (1985-1992) ; Côte de Gottonville, AK n° 148, 307 m2 (1989-1992). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sauge et Grès, A n° 250-261, 2253 et 3060 m2 (1988-1991) ; hameau de Voisins et autres, quatre parcelles (1987-1991).

    Date

    1985-1992

    Cote

    1451W/52

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  10. Résultat n°10

    IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 rue du Moulin, AC n° 521, 141 m2 (1988-1992). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chèvremonts, C n° 901, 414 m2 (1989-1992) ; Carcassonne, B n° 1324-1325, 310 et 284 m2 (1990-1991). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin du Mesnil, C n° 1107, 160 m2 (1987-1990) ; Basses Maraisses, L n° 304, 500 m2 (1987-1990) ; Bois de Leuville, C n° 887, 270 m2 (1984-1990). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Au-dessus de la Vallée du Gendre, ZN n° 36, 12190 m2 (1985-1991) ; Bossenval, AB n° 63, 285 m2 (1988-1990) ; Bossenval et Pré de Bossenval, trois parcelles (1988-1990). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 23 rue du Faubourg de Melun, AE n° 47, 41 m2 (1984-1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Grouettes et autres, trente parcelles (1985-1991) ; Frais Cul et autres, neuf parcelles (1985-1990). MONDEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hauts Boissy, ZD n° 31, 24593 m2 (1991).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1451W/51

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Vaussaux, ZD n° 72 et ZC n° 56, 640 et 3580 m2 (1996) ; Aubin, AI n° 90, 749 m2 (1996) ; Garennes de la Brière, AC n° 685, 1172 m2 (1996) ; Pente des Prés Picards, ZA n° 165, 2145 m2 (1994-1997). LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chicot, AH n° 130, 952 m2 (1995). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Friches de Malabris, AL n° 302-347, 649 et 1934 m2 (1985-1996). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Madeleines, C n° 521-522, 300 et 245 m2 (1990-1995) ; Pièce d'Entragues, AR n° 55, 1319 m2 (1996). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1996). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Frétay, A n° 14, 760 m2 (1996) ; Croix-Blanche, trois parcelles (1997). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Beauséjour, AZ n° 319, 530 m2 (1987-1990). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26bis rue Brêche Vignes, AC n° 56, 199 m2 (1990-1996). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 33 avenue Branly, AI n° 320, 346 m2 (1997). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Coudrats et autres, trois parcelles (1996). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon, AL n° 56-86, 249 et 394 m2 (1990-1993). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Vallée et autres, quinze parcelles (1991) ; la Vallée et autres, quatorze parcelles (1991).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1451W/50

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  12. Résultat n°12

    DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 1 avenue Marcel Luiard, AD n° 267-268, 236 et 289 m2 (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, quatre parcelles (1997). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glaises, B n° 57, 305 m2 (1992-1998) ; les Glaises, B n° 59, 446 m2 (1992-1998) ; la Montagne, B n° 72, 510 m2 (1986-1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Chevreaux, BH n° 405, 1149 m2 (1985-1988) ; les Mortemets et autres, vinht-sept parcelles (1988-1991). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Montessuy, AI n° 85, 354 m2 (1997). LONGJUMEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, AL n° 15, 679 m2 (1995-1998). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chaussée Saint-Jacques, AR n° 64, 413 m2 (1993-1997). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 226 avenue R. Leuthreau, AP n° 128, 371 m2 (1997) ; 42 avenue Camille Desmoulins, AS n° 457, 356 m2 (1997). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gros Bonnet, C n° 610, 3469 m2 (1997). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vaux Renards, ZK n° 288, 666 m2 (1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    1451W/49

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  13. Résultat n°13

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/48

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...

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  14. Résultat n°14

    BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sabottière, E n° 360, 1020 m2 (1995-1998). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 63 avenue des Tilleuls, AE n° 421, 491 m2 (1990-1198). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Boeufs, AK n° 19, 110 m2 (1995-1998). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 20 rue Limon, AI n° 10, 486 m2 (1994-1998). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, B n° 227, 780 m2 (1998) ; rû du Vau, B n° 302, 505 m2 (1998). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 15 rue Maisons Rouges, AC n° 157, 237 m2 (1998). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemain Cernay, G n° 321, 2545 m2 (1998) ; rue Corintas, AR n° 383-388, 80 et 108 m2 (1998) ; les Peignes, G n° 219, 820 m2 (1998) ; chemin Fontenay, AR n° 403, 5105 m2 (1998) ; chemin Briis-sous-Forges, G n° 917, 3422 m2 (1998) ; 22 chemin Rural, F n° 51, 1385 m2 (1998) ; chemin Cernay, G n° 32-381, 795 et 3350 m2 (1998) ; Pièce d'Entragues, AR n° 72, 815 m2 (1998). MASSY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 square des Myosotis, immeuble (1998) ; rue Henri Gilbert, trois parcelles (1991). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Château d'Eau, immeuble (1998). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 20 allée des Chaumes, B n° 324, 382 m2 (1998). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Paradis, C n° 620, 150 m2 (1990). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gouttière, C n° 1676, 833 m2 (1990) ; Chèvremonts, C n° 959, 664 m2 (1990). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, AH n° 60-54, 36 et 160 m2 (1990). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fosse des Graviers, D n° 64, 813 m2 (1991).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1451W/47

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  15. Résultat n°15

    VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rôle de Jarcy, A n° 194, 534 m2 (1991-1996). SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 180 route de Melun, A n° 545, 442 m2 (1995) ; cour Notre Dame, AI n° 027, 469 m2 (1995) ; 188 route de Melun, A n° 552, 1321 m2 (1995). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 10 avenue Gambetta, AH n° 68, 403 m2 (1997). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Réaux et Butte à Pierre, deux parcelles (1995). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 27 rue Fabre, AL n° 390, 699 m2 (1995). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Jachère des Bois, B n° 71-72, 1897 et 656 m2 (1996). VILLEJUST. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Vert, AD n° 18, 292 m2 (1996) ; Mare de l'Evêque, E n° 332, 5910 m2 (1996) ; Mare des Jardins et Poitevine, deux parcelles (1997) ; Mare des Vaches etPetit Orme, deux parcelles (1997). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18 rue des Peupliers, AC n° 50, 311 m2 (1996). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue Thésée, AI n° 48, 422 m2 (1996). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 Arpents Beaumont, B n° 128, 3248 m2 (1997) ; Coutières, C n° 375-662, 380 et 2345 m2 (1997). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 rue Iris, AO n° 379, 410 m2 (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 avenue Victor Hugo, AE n° 171, 293 m2 (1995). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Lazare, BH n° 94, 240 m2 (1990) ; 20 rue Pêcherie, AK n° 7, 162 m2 (1990). DANNEMOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 36 Arpents, A n° 272, 1205 m2 (1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Basses Garces, BH n° 12-13, 607 et 1408 m2 (1990). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Marais Pasloup et Fond Pollon, deux parcelles (1991). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : l'Ecluse, AB n° 40, 653 m2 (1992). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Longue Raie, ZA n° 613, 500 m2 (1990) ; la Longue Raie, ZA n° 614, 610 m2 (1990). LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 10 rue du Maréchal Joffre, C n° 517, 432 m2 (1990).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/46

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  16. Résultat n°16

    MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, D n° 764, 75 m2 (1992-1994). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1242, 313 m2 (1990-1994). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas Champains, I n° 1052, 934 m2 (1987-1993). MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, AH n° 85, 24 m2 (1985-1992). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : hameau Vallée Parrain, AL n° 127, 253 m2 (1989-1994). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 61 rue Carmelinat, AI n° 154, 397 m2 (1990-1993). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Crossettes, A n° 50, 231 m2 (1989-1993) ; chemin Montjean, F n° 47, 102 m2 (1989-1993). BONDOUFLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, C n° 226, 1505 m2 (1990). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mûriers, AO n° 12-13, 2675 et 565 m2 (1991). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 15 avenue Portalis, AL n° 139, 715 m2 (1991) ; 6 avenue de l'Orangerie, AN n° 115, 416 m2 (1990) ; 1 allée des Violettes, AO n° 54, 469 m2 (1992). BURES-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue de la Mutualité, C n° 424, 490 m2 (1991).

    Date

    1987-1994

    Cote

    1451W/45

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  17. Résultat n°17

    OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ruisseau Soufflé, C n° 515, 550 m2 (1990). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 avenue Chênes, AZ n° 256, 529 m2 (1992) ; 68 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1992) ; 37 avenue de la Concorde, AT n° 181, 400 m2 (1991). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue du Général Lefèvre, AC n° 227, 414 m2 (1990). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28 rue Henri Robida, AB n° 168, 479 m2 (1992). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Gournais, deux parcelles (1990) ; Crosneries, AT n° 109, 678 m2 (1990). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : plus de trente parcelles (1991) ; Bois à la Bourse, B n° 466, 1770 m2 (1991) ; Chauffour, E n° 121-122, 725 et 1220 m2 (1991) ; Petit Tertre, quatre parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 458, 265 m2 (1991) ; Fosse à Chambollin, ZC n° 2-3, deux parcelles (1991) ; Fosse à Chambollin et Sente Craise, deux parcelles (1991) ; Fontenys, deux parcelles (1991) ; Petits Pois, H n° 497, 2225 m2 (1991) ; Vigne Danger, G n° 1031-1037, 375 et 132 m2 (1991) ; Tertre et Butte à Pierre, trois parcelles (1991) ; Raie Tortue et Boo Bois Net, trois parcelles (1991). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Gresle, E n° 142, 2600 m2 (1990). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Briolettes, AL n° 56, 1532 m2 (1991) ; Ruisolles, AT n° 60-61, 796 et 664 m2 (1991). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 rue Charles Picketty, A n° 57, 377 m2 (1990).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1451W/44

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • OLLAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  18. Résultat n°18

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Louvetière, AK n° 114, 459 m2 (1988-1990). SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Pentres, ZC n° 3, 1550 m2 (1985-1988) ; les Grouettes, ZS n° 62, 1270 m2 (1985-1988) ; Haute Tremblaye, ZK n° 60, 760 m2 (1986-1988). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18-16 avenue du Centre, AM n° 317-318, 101 et 101 m2 (1985-1990). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas des Glaises, F n° 94, 410 m2 (1988-1992) ; Rû de la Bonne, AE n° 45, 410 m2 (1989-1992) ; Chauchone, AC n° 26, 309 m2 (1988-1990). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue Gourgaud, AB n° 16, 770 m2 (1986-1990) ; 26bis rue du Tertre, AM n° 180, 1408 m2 (1986-1990).

    Date

    1985-1992

    Cote

    1451W/43

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants,...

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  19. Résultat n°19

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond Pollon, B n° 97, 765 m2 (1993). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : impasse des Tilleuls, AE n° 76, 184 m2 (1993). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 rue Rose Chéri, AO n° 282, 210 m2 (1993) ; Bas Larris, AB n° 317, 880 m2 (1993). ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Cerf, AB n° 111, 67 m2 (1993). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rocher Bucaille, C n° 1295, 1349 m2 (1996) ; Rocher Bucaille, ZA n° 25, 2220 m2 (1993). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 avenue Botherel, AE n° 244, 340 m2 (1994). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 67 route de Montlhéry, BH n° 10, 500 m2 (1993). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 62 rue Marceau, BS n° 101, 770 m2 (1993). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Jean Jaurès, AI n° 66, 447 m2 (1993) ; 10 rue André, AL n° 79, 317 m2 (1994) ; chemin Pierreux, AC n° 79, 297 m2 (1994). SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 180 route de Melun et autres, quatre parcelles (1994). VERT-LE-GRAND. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 rue Saint-Pierre, D n° 1087, 819 m2 (1993). VERT-LE-PETIT. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Saint-Vrain, Z n° 216, 1190 m2 (1993). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 56 avenue du Général de Gaulle, AC n° 402, 108 m2 (1992) ; 5 rue du Lac Léman, AD n° 264, 400 m2 (1993). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 43 rue du Hêtre, BL n° 49, 365 m2 (1993). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 12 rue Charles Mory, AM n° 119, 705 m2 (1993). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Gaubert, AO n° 795, 406 m2 (1993). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bras Fer, B n° 87, 539 m2 (1994). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue de Montgeron,AL n° 244, 108 m2 (1994). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18 rue d'Anjou, AI n° 567, 529 m2 (1995). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gratte Loup et Coudrats, deux parcelles (1995) ; Coudrats, A n° 690, 3460 m2 (1995) ; Fagotière et Petites Fontaines, deux parcelles (1995) ; Fourneaux, C n° 37, 1935 m2 (1995) ; Mal Assis, trois parcelles (1995) ; Buttes à Baslu et Fourrière, deux parcelles (1995) ; Butte Mulot et autres, trois parcelles (1995) ; les Gouttières et autres, six parcelles (1995). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14-16 rue des Graviers, AK n° 720-722, 1294 et 824 m2 (1994). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers Buisson et sous la Plaine, deux parcelles (1995). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue de la Gare, BC n° 20, 195 m2 (1994).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1451W/42

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants,...

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  20. Résultat n°20

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Bois Jouis, AL n° 344, 1665 m2 (1994-1997). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chèvremonts, C n° 1011, 197 m2 (1995-1997). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 325, 245 m2 (1994-1997). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Deux Croix, A n° 2006, 570 m2 (1995-1997). ORVEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Seigles Gelés, C n° 12, 1262 m2 (1991-1995). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 55 rue Daniel Niord, AK n° 560, 206 m2 (1991-1995). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rôle de Jarcy, A n° 203, 595 m2 (1991-1995). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Belles Feuilles, AC n° 194, 294 m2 (1993-1995). VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Turande et Joncs Marins, deux parcelles (1991-1994) ; Vallées, E n° 925, 395 m2 (1991-1994) ; le Courrier, AN n° 197, 389 m2 (1994). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Gabriel Péri, AR n° 15, 1060 m2 (1990-1995). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 rue Claude Mouchel, B n° 90, 389 m2 (1994). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques :Tertre Blanc, b n° 354, 389 m2 (1995). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Escalier Désiré, B n° 535, 575 m2 (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/41

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  21. Résultat n°21

    LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Roche qui tourne, e n° 270, 661 m2 (1990-1995). MOLIERES (LES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, G n° 174, 360 m2 (1988-1994). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26 rue du Docteur Roux, n ° 274, 362 m2 (1995). MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Pré Montagne Crecoeur, deux parcelles (1994). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 49 rue Jules Massenet, C n° 29-30, 44 et 36 m2 (1994) ; 198 rue Lavoisiser, H n° 26, 42 m2 (1995) ; 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1995). LISSES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Montauger, D n° 140, 680 m2 (1994). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 354, 234 m2 (1995) ; Fond Villeneuve, AB n° 74, 455 m2 (1995). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3bis avenue des Pêcheurs, BH n° 20, 189 m2 (1994). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Champ Bord et autres, trois parcelles, (1994). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 11 avenue de Paris, AH n° 17, 196 m2 (1994) ; le Petit Saint-Mars, BM n° 99, 458 m2 (1997). FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle,A n° 131-139, 420 et 650 m2 (1994). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Vauhallan, AM n° 605-606, 755 et 86 m2 (1994) ; 12 avenue Albert Jarrault, AM n° 603-604 (1994). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1995). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 rue de l'Essonne, A n° 565, 98 m2 (1994). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 16 rue Saint Denis, F n° 1226, 738 m2 (1994). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Rocher Vincent et autres, sept parcelles (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Folies et autres, onze parcelles (1997) ; ru du Vau, B n° 219, 1975 m2 (1997) ; 19 rue des Sablons, B n° 605-641, 437 et 318 m2 (1997). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie du Marais, deux parcelles (1997). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare Bordée, B n° 142, 1622 m2 (1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1451W/40

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  22. Résultat n°22

    ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

    Date

    1986-1995

    Cote

    1451W/39

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  23. Résultat n°23

    FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle et autres, quatre parcelles (1988-1994). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glands, ZD n° 691-692, 349 et 362 m2 (1985-1994). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Faux Vallet,C n° 1505, 625 m2 (1990-1993). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Corneilles, C n° 937, 205 m2 (1990-1994) ; Roche Garnier, C n° 738, 165 m2 (1990-1994). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28b rue Muguet, AD n° 518, 234 m2 (1988-1992) ; rue du Marais, AL n° 209-212, 127 et 116 m2 (1989-1992) ; Pampoux, AO n° 493, 85 m2 (1988-1990) ; rue des Oiseaux Boeufs, AK n° 217-219, 430 et 100 m2 (1986-1991) ; les Boeufs, AK n° 31, 294 m2 (1986-1990) ; les Boeufs, AK n° 97, 195 m2 (1988-1990).

    Date

    1985-1994

    Cote

    1451W/38

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  24. Résultat n°24

    WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haut des Glaises, F n° 200, 202 m2 (1978-1980) ; chemin Montjean, F n° 57, 632 m2 (1973-1974) ; Crossettes 39bis rue Wissous, A n° 73, 511 m2 (1976-1979) ; chemin Montjean, F n° 31, 257 m2 (1973-1979) ; chemin Montjean, F n° 48-51, 182 et 206 m2 (180-1983) ; Haut des Glaises, F n° 172, 323 m2 (1981-1984) ; Haut des Glaises, F n° 173, 1782 m2 (1980-1982). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 22 rue Louis Delacarte, AT n° 41, 212 m2 (1986) ; 75 rue du Chevalier de La Barre, AY n° 235, 439 m2 (1988) ; 36 rue Rossini, AT n° 266, 3231 m2 (1977-1979) ; 9bis chemin des Petits Bouts, AT n° 360, 444 m2 (1978-1981). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, C n° 461, 458 m2 (1987-1994) ; Montagne Gusseray, D n° 548-549, 430 et 445 m2 (1990-1994). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : sentier Hauts Vignons, AW n° 110, 774 m2 (1990-1994). EPINAY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue d'Estienne d'Orvres, AV n° 119, 502 m2 (1986-1993).

    Date

    1973-1994

    Cote

    1451W/37

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  25. Résultat n°25

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Quercelains, B n° 880, 190 m2 (1986-1989) ; Quercelains, B n° 335-644, 215 et 56 m2 (1984-1988) ; Chreliens, H n° 659, 190 m2 (1974) ; Joncs Marins, H n° 340, 265 m2 (1986-1989) ; Joncs Marins, B n° 88, 158 m2 (1986-1989), Presbytère, E n° 626, 225 m2 (1987-1989). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 35 avenue Mare Tambau, AH n° 167, 430 m2 ( 1974). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 76 route de Fleury, BK n° 26, 351 m2 (1984) ; 41 avenue de la Forêt, BK n° 153, 307 m2 (1986) ; 37 rue Caillet, AL n° 450, 356 m2 (1981-1984) ; 11 avenue du Pavillon, BM n° 64, 2725 m2 (1986-1989) ; 3 avenue Toussaint, AM n° 213, 370 m2 (1988).

    Date

    1974-1989

    Cote

    1451W/36

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  26. Résultat n°26

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 17 rue Montreux, AD n° 79-76, 530 et 527 m2 (1986-1988) ; Viliers, AL n° 63, 138 m2, 1986-1988 ; Fontaine d'Yvette, AD n° 122, 428 m2 ; Fontaine d'Yvette, AD n° 134, 374 m2 (1971-1973) ; E n° 186-226-230-217 (1968-1974) ; Haute Bruyère, AK n° 223, 1008 m2 (1976-1977) ; Vallons de l'Yvette, AD n° 16, 572 m2 (1975) ; Butte Chambert, B n° 147, 737 m2 (1975-1980) ; Plante des Roches, AI n° 389, 273 m2 (1975-1979). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Babilaines, ZM n° 242, 1954 m2 (1981-1987). VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Joncs Marins, H n° 1264, 116 m2 (1980-1987) ; Quercelains, B n° 80, 305 m2 (1986-1988) ; Quercelains, B n° 313, 232 m2 (1977-1981).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/35

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  27. Résultat n°27

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 30 avenue Victor Hugo, B n° 518, 300 m2 (1978-1981) ; 6 rue Plaine, E n° 209, 265 m2 (1976-1978) ; 9-11 rue Lamartine, B n° 3278, 1191 m2 (1968-1971). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : au Dessus des Bienfaits, A n° 238, 2110 m2 (1968-1983). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Larris, C n° 282-283, 180 et 235 m2 (1975-1977) ; Rôle de Jarcy, A n° 251, 951 m2 (1975). VAUHALLAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, A n° 412-413-423, trois parcelles (1979-1982) ; les Petits Bois, A n° 641, 1570 m2 (1976-1977). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Sablonnière, B n° 315, 575 m2 (1976-1984) ; la Boulie, D n° 852, 120 m2 (1974-1975) ; le Village, C n° 586, 30 m2 (1970-1973) ; les Coeurs, C n° 100, 185 m2 (1976-1981). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 9-11 rue Bouquet, AP n° 178, 974 m2 (1980-1982) , 11 rue Pierre Brossolette, AN n° 479, 982 m2 (1972-1983) ; 6bis rue Pasteur, AS n° 363, 309 m2 (1978-1979). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Lormeteau, B n° 1082, 1130 m2 (1971-1972).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/34

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  28. Résultat n°28

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte, C n° 41, 915 m2 (1977-1979). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pierrelaie, B n° 365-366, 5 et 552 m2 (1981-1984) ; les Graviers, F n° 462, 382 m2 (1978-1983) ; 119 rue Morsang - Général de Gaulle, F n° 628, 547 m2 (1977) ; Hautes Loges, D n° 298, 719 m2 (1981-1982) ; le Cornière Viette, C n° 382, 3372 m2 (1976-1977) ; la Butte Mont Pipau, AB n° 161, 247 m2 (1986-1989). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Longues Royes, B n° 161, 10551 m2 (1985) ; 3 quai des Platanes, A n° 317, 408 m2 (1982-1984). SAINT-VRAIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie Brateau, B n° 400, 533 m2 (1972-1981). SAINT-YON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau des Fougères, B n° 548, 345 m2 (1976). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 59 avenue Bois des Roches, AH n° 84, 82 m2 (1988) ; 4 rue Henri Barbusse, I n° 206, 798 m2 (1988) ; 38 rue du Docteur Roux, B n° 2629, 392 m2 (1968-1971) ; 27 rue des Chasseurs, I n° 397, 440 m2 (1969-1976).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/33

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  29. Résultat n°29

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Gournais, B n° 825, 438 m2 (1972-1975) ; les Louvetières, A n° 865, 202 m2 (1971-1973) ; les Louvetières, A n° 897, 158 m2 (1974) ; les Louvetières, A n° 874, 397 m2 (1978-1983) ; les Corsneries, C n° 364, 498 m2 (1974) ; les Corsneries, C n° 300, 845 m2 (1978-1980) ; les Gournais, AP n° 118-126-129, trois parcelles (1989) ; les Gournais, B n° 157, 331 m2 (1982-1985) ; les Hauts Fourcous, C n° 461, 369 m2 (1976-1983) ; les Joncs Marins, C n° 81, 479 m2 (1975-1977) ; le Camp, B n° 545, 282 m2 (1977-1979).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/32

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  30. Résultat n°30

    SAINT-CHERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois de la Butte Moret, D n° 561, 114 m2 (1986) ; Moulin Mirgaudon, E n° 407-408, 780 et 1000 m2 (1986). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Petites Fontaines et autres, quatre parcelles (1989) ; les Hauts Fourcous, AS n° 106, 393 m2 (1986-1989) ; Crosneries, C n° 399, 362 m2 (1980-1987) ; Louvetières, A n° 989, 547 m2 (1980-1987) ; Louvetières, A n° 876, 233 m2 (1974-1978) ; Louvetières, A n° 886, 359 m2 (1974-1980) ; Fonceau, C n° 849, 988 m2 (1974-1977) ; chemin Corbeil, C n° 763, 158 m2 (1976-1979) ; Joncs Marins, C n° 105, 230 m2 (1978-1983).

    Date

    1974-1989

    Cote

    1451W/31

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  31. Résultat n°31

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, ZA n° 40 et autres, trois parcelles (1980-1982) ; lotissement Rocher Saulx, AM n° 85-100, 718 et 1158 m2 (1976-1986) ; la Croisée, ZN n° 68-69, 270 et 160 m2 (1971-1981) ; la Croisée, ZN n° 58, 170 m2 (1970-1974), dessus du Rocher, G n° 364, 234 m2 (1974-1975) ; les Fuches, AM n° 3, 113 m2 (1972-1974) ; les Fuches, AM n° 8, 1804 m2 (1968-1971) ; 24bis rue Jules Guesde, AT n° 147, 350 m2 (1972-1974). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Pré Saint-Martin, AW n° 446, 500 m2 (1974-1976) ; 88 rue Daniel Nord, AK n° 713, 112 m2 (1988) ; rue de la Résistance, AV n° 597, 82 m2 (1971-1975) ; 6 rue Ambroise Paré, AN n° 87 (b et nb), 405 m2 (1988-1989) ; 6 rue du Muguet, AK n° 72, 414 m2 (1989). SERMAISE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 chemin Vlairal, B n° 2493, 625 m2 (1976-1981).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/30

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  32. Résultat n°32

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cailloux, B n° 127, 480 m2 (1976-1980) ; les Mal Morts, A n° 57, 684 m2 (1972-1976) ; Garenne et Clozeaux, B n° 265, 444 m2 (1975) ; 102 route de Melun (1973-1975). SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Banc, F n° 55, 630 m2 (1986-1989) ; les Milans, ZO et ZP n° 43 (1986) ; Crossarde, ZC n° 48, 410 m2 (1986) ; dessus du Rocher, G n° 348, 413 m2 (1975-1985) ; dessus du Rocher, G n° 361, 174 m2 (1972-1986) ; Haute Tremblaye, ZK n° 63, 2380 m2 (1981-1984) ; les Graviers, ZA n° 47-48, 220 et 320 m2 (1979-1983) ; la Grande Pièce, ZH n° 34, 480 m2 (1977-1983).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1451W/29

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  33. Résultat n°33

    PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 80 rue Léon Bourgeois, AW n° 277, 2482 m2 (1986) ; rue du Midi, AK n° 289, 240 m2 (1987-1988) ; Motte Samson, BH n° 247, 200 m2 (1976) ; chemin Hunière, AT n° 4p, 522 m2 (1979) ; 10-12-14 rue Henri, 3 parcelles (1972-1974) ; rue Henri et rue du Midi, AK n° 320, 225 m2 (1971-1974) ; rue Escalier Désiré, AX n° 102, 491 m2 (1989) ; rue Escalier Désiré, AX n° 104, 575 m2 (1979) ; rues Thomson - Antoine Badour, AS n° 53, 315 m2 (1976-1981) ; rue Elysée Reclus, AT n° 237, 524 m2 (1975-1982) ; 102 rue Capitaine Cocart, AB n° 335, 485 m2 (1971-1972) ; 213 chemin Hunière, AZ n° 264, 951 m2 (1971-1973). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 44 rue Francis Malard, AD n° 216, 392 m2 (1986). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 chemin Trousseau, A n° 192, 336 m2 (1987) ; avenue Vieux Cèdre et autres, sept parcelles (1986) ; chemin Trousseau et autres, neuf parcelles (1983) ; avenue du Vieux Cèdre, A n° 957-958, 181 et 1693 m2 (1987) ; avenue Parmentier - rue Temple, AE n° 362, 456 m2 (1972-1975) ; Mare Pilatie et Champtier Thorigny, deux parcelles (1985). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prés Gillonville, AK n° 3247, 532 m2 (1980-1982) ; Côte Gitourville, AK n° 642, 455 m2 (1971-1980) ; Pré Fairer, AK n° 626, 550 m2 (1981-1982).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/28

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  34. Résultat n°34

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 32bis avenue du Docteur Roux, AL n° 90, 249 m2 (1985-1988). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ Joly, AH n° 198, 280 m2 (1972-1975). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hautes Auvergnes , C n° 466-480, 100 et 75 m2 (1980-1984) ; Hautes Auvergnes , C n° 446, 430 m2 (1968-1973) ; la Croix, C n° 95, 440 m2 (1971-1974) ; le Mort Ru, C n° 650, 375 m2 (1979) ; Mesnil Forgot, D n° 427, 14580 m2 (1985). ONCY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond des Vallées, C n° 596, 545 m2 (1969-1980) ; Creuses Voiries, C 96, 317 m2 (1969-1973) ; Vau Minard, C n° 666, 1640 m2 (1974-1977). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mondétour, AZ n° 237, 398 m2 (1976-1979) ; 54 rue de Versailles, AE n° 60 (b et nb), 58 m2 (1986-1989) ; AH n° 173, 395 m2 (1973).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/27

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  35. Résultat n°35

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val aux Renards, F n° 42, 787 m2 (1987-1989) ; Volnaze, D n° 49-71, 374 et 369 m2 (1976-1980) ; Bas Champain, I n° 334, 186 m2 (1974-1976) ; Bas Champain, H n° 65-372, 2050 et 1624 m2 (1973) ; Saut du Coq, E n° 218-220, 1080 et 65 m2 (1975-1981) ; Roches Mériennes, F n° 433 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Châtaigniers Cochet, F n° 366, 419 m2 (1976-1982) ; Péages Tortus, F n° 674-685, 120 et 108 m2 (1976-1982) ; Boulinières, F n° 1206, 100 m2 (1976-1982) ; Roches du Seigneur, F n° 892 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Vauluisants, F n° 128, 215 m2 (1976-1982).

    Date

    1973-1989

    Cote

    1451W/26

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  36. Résultat n°36

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : derrière Bretagne, J n ° 189, 150 m2 (1980-1983) ; les Grands Volvents, H n° 83, 316 m2 (1980-1983) ; Maladrerie, E n° 91, 461 m2 (1987-1989) ; Maladrerie, E n° 123, 390 m2 (1976-1980) ; Maladrerie, E n° 78p, 350 m2 (1977-1981) ; Tour Huette, T n° 42 130 m2 (1975-1980) ; Culets - Grands Volvents, E n ° 154-12, 830 et 476 m2 (1973-1975) ; Village, I n° 301, 62 m2 (1972-1974) ; Roches, Q 73-85, 370 et 590 m2 (1985-1989) ; Vaux Viers, U n° 42, 1300 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 41, 1260 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 40p, 533 m2 (1975-1980).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1451W/25

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  37. Résultat n°37

    MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin des Saules, AO n° 210, 615 m2 (1987-1988) ; chemin dessus Vignes Nouzet, AT n° 448, 838 m2 (1987-1988) ; chemin du dessus du Luet, AO n° 310, 288 m2 (1974-1975) ; 108 rue des Plantes, AO n° 142, 133 m2 (1975) ; avenue Sénart route Champrosay, AP n° 100, 425 m2 (1975). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 Grande Rue, B n° 1035, 250 m2 (1986) ; les Godins, A n° 919, 997 m2 (1985) ; les Godins, A n° 882, 267 m2 (1985) ; la Pommeray, A n° 1770, 200 m2 (1978) ; les Petits Champs, A n° 1192, 1241 m2 (1985-1989) ; les Petits Champs, A n° 1191, 1287 m2 (1986-1989) ; les Petits Champs, A n° 1300, 386 m2 (1978-1979) ; A n° 1418, 113 m2 (1976-1983) ; les Petits Champs, A n° 1228, 575 m2 (1972-1974) ; les Petits Champs, A n° 1206-1207, 505 et 281 m2 (1976-1977) ; Fond de Corveau, A n° 1618, 238 m2 (1978-1979) ; Hauts Luisants, A N) 1568, 325 m2 (1972-1973) ; route de la Borde, B n° 377-378, 51 et 34 m2 (1986-1988) ; Bel Egoût, A n° 261, 319 m2 (1972-1975) ; Bel Egoût, A n° 231, 250 m2 (1969-1972) ; les Huats Pommeraies, A n° 1170 (1977) ; la Justice, A n° 610, 331 m2 (1980-1985).

    Date

    1969-1989

    Cote

    1451W/24

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  38. Résultat n°38

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtils de la Ville, AD n° 128, 371 m2 (1976-1979) ; Courtils de la Ville, AD n° 160, 216 m2 (1976-1979) ; les Prés de Cochet, F n° 292-307, 415 et 105 m2 (1970-1975) ; les Roches au Seigneur, F n° 1065, 309 m2 (1976-1979) ; les Roches Menuières, F n° 458, 155 m2 (1976-1978) ; les Ganots, O n° 1351, 660 m2 (1975-1977) ; les Plents O n° 989, 287 m2 (1971-1977) ; le Vaut Laurent, O n° 850-878, 88 et 110 m2 (1976-1978) : la Roue, ZA n° 104, 7695 m2 (1976) ; vers Bois de l'Aunay, ZA n° 86, 4205 m2 (1976). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 148-144 avenue Cour de France, L n° 50-97, 380 et 381 m2 (1986-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/23

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  39. Résultat n°39

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pré Maison Neuve, AB n° 206, 84 m2 (1981-1982) ; Courtils de la Ville, AD n° 175-180, 74 et 165 m2 (1985-1989) ; les Plents et autres, seize parcelles (1976-1982) ; la Grivette, 13 parcelles (1976-1982).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1451W/22

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  40. Résultat n°40

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Ronce et autres, vingt-cinq parcelles ; les Rochettes et autres, dix-sept parcelles.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1451W/21

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  41. Résultat n°41

    MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 186, 105 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, E n° 185, 78 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, E n° 184, 84 m2 (1975-1977) ; la Roche Corbeau, E n° 159, 1126 m2 (1975-1977). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Plents, O n° 996, 315 m2 (1985-1989) ; la Folie dessus Garenne et autres, vingt-et-une parcelles (1976-1982).

    Date

    1975-1989

    Cote

    1451W/20

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  42. Résultat n°42

    MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petit Parc, AH n° 129, 518 m2 (1979-1983) ; Pré Gorge Fontaine et autres, cinq parcelles (1977-1984) ; la Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1977) ; la Cave, ZY n° 10, 160 m2 (1977-1984) ; Buette Monnerville, ZZ n° 16-108, 2110 et 2294 m2 (1977-1984) ; Prés Chatelliers et Prés Carbonnière, AD n° 87-143, 717 et 605 m2 (1977-1984) ; Bossenvel at Pré Bossenval, AB n° 31-76-95-98, quatre parcelles (1977-1984) ; Petit Parc, AH n° 131g, 499 m2 (1977-1984). MESPUITS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pendants de la Bauge, ZF n° 18, 2130 m2 (1980-1986). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 99, 8060 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, F n° 59, 1325 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, F n° 36, 2190 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, F n° 96, 1040 m2 (1975-1976). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 189, 120 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, E n° 188, 120 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, F n° 102, 3055 m2 (1975-1986) ; Gorge Bois Feuillu, F n° 293, 2424 m2 (1975-1976) ; Sablonel, H n° 159, 2520 m2 (1975-1976) ; Sablonel, H n° 144, 3895 m2 (1975-1977) ; Roche qui Tourne, F n° 149, 564 m2 (1976-1980).

    Date

    1975-1986

    Cote

    1451W/19

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  43. Résultat n°43

    MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 cité Emile Zola, E n° 567, 190 m2 (1985) ; le Vieux Gagnon et autres, trois parcelles (1985) ; le Vieux Gagnon, D n° 770, 420 m2 (1979-1981) ; Bois de Leuville, C n° 876, 490 m2 (1971-1973) ; Bois de Leuville, C n° 875, 95 m2 (1973-1975) ; Bois de Leuville, C n° 899, 170 m2 (1972-1974). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : terrain Jardin Cozeaux, C n° 598, 500 m2 (1978-1979). MASSY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Veixalles - Hameau Villaire, C n° 138, 132 m2 (1974-1977). MENNECY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : ruelle Michée, A n° 797, 153 m2 (1980-1982). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haut de Villeneuve, ZJ n° 23, 6920 m2 (1975-1980) ; les Jardins et autres, sept parcelles (1977-1983) ; le Bois Rivière, ZJ n° 61, 6720 m2 (1975-1980) ; Petit Renouvel, AL n° 15, 921 m2 (1977) ; Val au Gendre, ZM n° 151, 88 m2 (1980-1984).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1451W/18

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  44. Résultat n°44

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Guenotières, C n ° 537, 360 m2 (1986-1989). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Carcassonnes, n° 1324-1325 (1987-1988) ; les Barbettes, C n° 1156, 215 m2 (1976-1981) ; le Faux Vallet, C n° 1473, 306 m2 (1982-1984) ; le Faux Vallet, C n° 1489, 200 m2 (1980-1983) ; Les Fonceaux, C n° 363, 214 m2 (1981-1984) ; les Vallées, A n° 799-766, 89 et 618 m2 (1974-1977) ; les Pièces, C n° 228, 160 m2 (1976-1979) ; l'Etang, C n° 1174, 443 m2 (1974-1981) ; les Chars Moitiés, B n° 1434, 117 m2 (1978-1979) ; Tabor, C n° 1118, 356 m2 (1978-1983) ; le Village, B n° 477, 43 m2 (1986-1988) ; les Chévremonts, C n° 959, 664 m2 (1987) ; les Chévremonts, C n° 917, 94 m2 (1975-1976). LISSES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vignes de Montanger, D n° 79, 10 m2 (1975). LONGJUMEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 37 Grande Rue, AC n° 170, 480 m2 (1980-1985). LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas Graviers, AV n° 54, 153 m2 (1989).

    Date

    1974-1989

    Cote

    1451W/17

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  45. Résultat n°45

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glands, AM n° 119-132, 1203 et 580 m2 (1974-1979) ; les Grous d'Aubin, ZC n° 120, 1070 m2 (1969-1975) ; la Longue Raie, ZA n° 602, 55 m2 (1985). JANVILLE-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : sous la Pierre Levée, AE n° 313, 646 m2 (1985-1989) ; 33 rue de Janville, AI n° 71, 100 m2 (1980-1984) ; Bois des Fiefs, ZA n° 88, 20 m2 (1975). JANVRY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village, B n° 17-49, 65 et 10 m2 (1980-1984). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 70 avenue de la Résistance, AC n° 217, 233 m2 (1982-1983). LARDY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Butte Rousseau, A n° 1071, 747 m2 (1979-1983) ; le Rosset, C n° 104-105, 223 et 263 m2 (1972-1979) ; Hameau de Cochet, A n° 737, 151 m2 (1978-1980) ; Hameau de Cochet, A n° 762, 504 m2 (1978-1980) ; les Poivrets, B n° 1-11-17-42, quatre parcelles (1974-1976).

    Date

    1969-1989

    Cote

    1451W/16

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  46. Résultat n°46

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Longue Raie, ZA n° 147, 507 m2 (1976-1978) ; chemin Longue Raie, ZA n° 157, 1453 m2 (1980-1981) ; Ile de Bremaille, AH 239 et autres, 9 parcelles (1980-1981) ; le Robinet, AB n° 850, 177 m2 (1971-1977) ; Partie Côte Lavau, AC n° 119, 155 m2 (1976-1979) ; Partie Côte Lavau, AP n° 180, 566 m2 (1979) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 321, 1643 m2 (1981-1983) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 176-177, 538 et 38 m2 (1971-1976) ; Ile Brière, AC 147-155, 955 et 196 m2 (1975-1980) ; le Rousset, AN n° 106, 426 m2 (1982-1983) ; les Glands, AM n° 114-140, 908 et 1575 m2 (1984-1988) ; Hameau Brière, AC n° 231, 626 m2 (1976-1980) ; Les Grueries, AG n° 494, 1397 m2 (1975-1980) ; Garennes de la Brière, AC n° 88, 283 m2 (1976-1980 ; les Faubourgs, AO n° 477, 537 m2 (1980).

    Date

    1971-1988

    Cote

    1451W/15

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  47. Résultat n°47

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/14

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  48. Résultat n°48

    ETRECHY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Belles Filles, ZB n° 57, 490 m2 (1980-1983) ; la Folie, AB n° 371, 578 m2 (1977-1980) ; les Belles Filles, ZB n° 52, 1440 m2 (1980-1985) ; Bois des Eglefins, A n° 214-225, 573 et 319 m2 (1981-1984). EVRY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Crine à Martin et Grands Capribus, cinq parcelles (1986). FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Grille de Guigneville, trois parcelles (1968-1979). FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Soucy Hameau, D n° 115, 705 m2 (1980-1981) ; Soucy Hameau, D n° 116, 240 m2 (1987). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtes Vaches, ZB n° 25, 3515 m2 (1971-1972). FORGES-LES-BAINS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Mares, E n° 4, 125 m2 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 29 rue Henri Amodru, trois parcelles (1986) ; la Hacquinière, C n° 406-407, 945 et 40 m2 (1985-1986) ; la Hacquinière, C n° 426, 1025 m2 (1981-1985) ; la Hacquinière, C n° 431, 4305 m2 (1978-1980).

    Date

    1968-1986

    Cote

    1451W/13

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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  49. Résultat n°49

    ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pelleraies Sud, BH n° 284-298, 42 et 129 m2 (1976-1979) ; les Mortenets, BH n° 93, 315 m2 (1976-1980) ; Entre Deux Eaux, BH n° 194, 439 m2 (1976-1979) ; sente à Dupré, AP n° 103, 290 m2 (1978) ; Fonceau du Temple, ZH n° 14, 6740 m2 (1982-1986) ; les Fiefs, BN n° 203, 470 m2 (1985-1989) ; Les Basses Garces et les Basses Mélites, quatre parcelles (1981-1985) ; les Heurtebises, ZI n° 4, 1630 m2 (1975-1977) ; sous le Gibet, AC n° 39, 8230 m2 (1971-1981) ; les Chevreaux BH n° 470, 2020 m2 (1976-1980) ; la Vallée du Bois Renard, ZY n° 89-90, 161 et 1605 m2 (1975-1983).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/12

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  50. Résultat n°50

    DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Eugène Delacroix, AT n° 43, 495 m2 (1975-1979) ; rue Eugène Delacroix, AN n° 137, 396 m2 (1970-1974) ; rue Eugène Delacroix, AS n° 244, 432 m2 (1971-1973) ; rue Eugène Delacroix, AN n° 234, 231 m2 (1971-1982) ; Pampoux, AO n° 492, 146 m2 (1979-1982) ; 16 chemin des Boulangères, AS n° 160-161, 42 et 503 m2 (1970-1973) ; la Saussaie, AS n° 269, 357 m2 (1976-1981) ; 48 rue Jacqueline Jeunon, AH n° 185, 116 m2 (1980-1982), 14 rue Peirre Curie, AD n° 487, 398 m2 (1977-1981). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Villelouvette, B n° 866-1288, 657 et 315 m2 (1983) ; les Glaises, B n° 60, 398 m2 (1982-1984) ; les Blaireaux, B n° 158, 170 m2 (1972). EPINAY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 43 rue de la Montagne, AM n° 78, 268 m2 (1969-1974) ; les Grands Rès, AP n° 6, 993 m2 (1969-1973). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Buttes et autres sous les Rochers, quatre parcelles (1981-1986) ; chemin de Boutervilliers, ZH n° 200-243, 8950 et 1625 m2 (1972-1977) ; la Fosse Gombier, AT n° 40, 875 m2 (1970-1973).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1451W/11

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  51. Résultat n°51

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Haie à Marteau, U n° 24, 2100 m2 (1988) ; Côte de Beaumont, D n° 144, 580 m2 (1988) ; Côte de Beaumont, D n° 245, 652 m2 (1972-1974) ; les Grouettes et la Grouette des Bois, trois parcelles (1968-1980). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin des Postes, AI n° 12, 177 m2 (1981-1984). CHAMPLAN . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers le Moulin, G n° 0302-0303, 77 et 953 m2 (1988). CHEPTAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village Chemin Potager, A n° 635, 530 m2 (1974-1975) ; rue des Francs-Bourgeois, A n° 623, 41 m2 (1984-1987) ; rue des Francs-Bourgeois, A n° 632, 153 m2 (1974-1975) ; la Tasse, ZO n° 25, 1370 m2 (1974-1975). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Dines Chiens, AM n° 268, 820 m2 (1972) ; le Grand Sentier, AK n° 55, 610 m2 (1975) ; rue des Cigognes, AK n° 71, 487 m2 (1984-1988) ; 15 rue de Launay, AH n° 89, 836 m2 (1981-1986) ; chemin de la Fontaine Augère, AK n° 147, 549 m2 (1986-1989).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/10

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  52. Résultat n°52

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Caillettes Saint-Lazare, BH n° 33, 209 m2 (1987-1989) ; 40 rue Champlouis, AM n° 320, 158 m2 (1983) ; sentier Hauts Vignous, AX n° 65, 475 m2 (1971-1976) ; chemin des Vignes Hauts Tarterets, AC n° 277, 291 m2 (1975). COURANCES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : prés Moulin Grenat, E n° 84, 100 m2 (1975-1980) ; prés Moulin Grenat, E n° 111, 75 m2 (1975-1977). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue de Tripolitaine, AK n° 226, 436 m2 (1972-1979) ; 19 rue de Remontrin, AC n° 73, 180 m2 (1975) ; la Folie, AD n° 413, 85 m2 (1971-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vert de Valance, D n° 166, 2178 m2 (1973-1975). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue des Claudines, AO n° 764, 257 m2 (1984-1986) ; rue Corneille, AT n° 164, 2852 m2 (1988-1989) ; allée des Sources, AK n° 112, 414 m2 (1981-1987) ; 10 rue Nadar, AN n° 172, 41 m2 (1984) ; rue Eugène Delacroix, AT n° 70, 1775 m2 (1981-1985) ; 106G rue Eugène Delacroix, AN n° 237, 1064 m2 (1970-1972) ; 55 rue Eugène Delacroix, AS n° 117, 212 m2 (1972-1977) ; le Belvédère, AN n° 235, 231 m2 (1971-1976) ; rue Henri Barbusse, AT n° 172, 1090 m2 (1971-1972) ; 17 rue Jean-Jacques Rousseau, BE n° 368, 502 m2 (1969-1972).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/9

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  53. Résultat n°53

    CERNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Culle Fer, F n° 58, 530 m2 (1977-1980) ; le Clos Thibault, AM n° 130, 478 m2 (1980-1982) ; le Cours d'Eau des Fontaines, AL n° 111, 761 m2 (1980-1984) ; le Cours d'Eau des Fontaines, AL n° 108, 2634 m2 (1980-1981) ; le Clos Thibault, AM n° 125, 578 m2 (1980-1982) ; le Clos Thibault, AM n° 77, 670 m2 (1974-1976) ; le Clos Thibault, AM n° 19, 588 m2 (1981-1983) ; le Clos Thibault, AM n° 113, 466 m2 (1976-1982) ; la Grouette aux Jars, ZM n° 271, 39518 m2 (1974-1977) ; Les Carreaux, AL n° 383-395, 556 et 540 m2 (1981-1983) ; la Roche Tibault, ZB n° 13, 1195 m2 (1969-1971) ; le Sentier des Amoureux, AP n° 171, 518 m2 (1972-1975) ; l'Aiguillon, AC n° 629, 368 m2 (1980-1987) ; les Grouettes de Longueville, ZI n° 2 (A et B), 24138 et 4292 m2 (1980-1985).

    Date

    1969-1987

    Cote

    1451W/8

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CERNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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  54. Résultat n°54

    BURES-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 8-17-21 boulevard de la Liberté, cinq parcelles (1986-1988) ; la Hacquinière, C n° 264, 1475 m2 (1985) ; avenue de la Mutualité, C n° 471, 990 m2 (1979-1984) ; avenue de la Mutualité, C n° 413, 490 m2 (1979-1980) ; avenue de la Mutualité, C n° 412, 980 m2 (1979-1980) ; la Hacquinière, C n° 423, 490 m2 (1974-1979) ; la Hacquinière, C n° 293, 480 m2 (1980-1984) ; la Hacquinière, C n° 492, 975 m2 (1970-1977) ; avenue Gutenberg, C n° 341, 1280 m2 (1979-1986) ; avenue Gutenberg, C n° 408, 970 m2 (1979-1981) ; avenue Gambetta, C n° 340, 350 m2 (1979-1984) ; avenue de la Mutualité, C n° 468, 490 m2 (1979-1983) ; avenue du Petit Pont, C n° 848, 290 m2 (1978-1984) ; avenue Voltaire, C n° 264, 1475 m2 (1978-1979) ; avenue Parmentier, C n° 285, 1000 m2 (1979-1982).

    Date

    1970-1988

    Cote

    1451W/7

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BURES-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  55. Résultat n°55

    BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Les Merisisers, A n° 1228, 1380 m2 (1971-1972) ; ls Heurtebises, ZK n° 162, 620 m2 (1975-1980). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons, F n° 130; 990 m2 (1976-1981). BROUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ouches de Brouy, G n° 16-35, 560 et 907 m2 (1982-1984). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 78 rue des Mandres, AV n° 122 (1984) ; 16, rue des Glaises (1975) ; 72 avenue Morui, AK n° 377, 533 m2 (1988-1989) ; 29 avenue des Lilas, AE n° 411, 455 m2 (1983) ; rue du Chemin Vert, A n° 63, 800 m2 (1971) ; rue des Mardelles, AT n° 231, 1274 m2 (1977-1979) ; 29 avenue des Rosiers, AL n° 81, 652 m2 (1978-1979) ; 18 avenue du Château, AH n° 37, 610 m2 (1984-1985). BUNO-BONNEVAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : entre les Deux Chemins, O n° 98, 983 m2 (1975-1977) ; entre les Deux Chemins, O n° 99, 628 m2 (1975-1977) ; Champtier des Sept Coups d'Epée, O n° 23, 1316 m2 (1975-1978).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/6

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  56. Résultat n°56

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Joncs Marins, C n° 299, 269 m2 (1975-1977) ; la Mare aux Pigeons, C n° 1337, 1290 m2 (1976-1981) ; les Joncs Marins, C n° 876p, 596 m2 (1973-1980) ; les Joncs Marins, AM n° 60, 596 m2 (1971-1972) ; les Joncs Marins, C n° 377, 1058 m2 (1978-1982) ; le dessus de la Garenne, C n° 158, 247 m2 (1980-1983). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Fosse Ronde et Rochettes de la Badaudière, trois parcelles (1968-1976) ; Rochettes de la Badaudière, D n° 281, 1485 m2 (1976-1981) ; Champ Lambert, B n° 882, 810 m2 (1977-1983) ; Rochettes de la Badaudière, D n° 282, 105 m2 (1980-1983) ; les Graviers, C n° 496, 380 m2 (1979-1987). BREUX-JOUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cordes et autres, trois parcelles (1976-1984) ; les Bergers, B n° 740, 275 m2 (1979-1981) ; la Vaillerie, A n° 651, 190 m2 (1979-1981).

    Date

    1971-1987

    Cote

    1451W/5

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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  57. Résultat n°57

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : dessus du Moulin Aulnay, C n° 1326, 709 m2 (1986-1989) ; le Bois Vétille, E n° 21-77-135, 8830 577 et 3240 m2 (1986-1989) ; dessus Moulin Aulnay, C n° 75, 355 m2 (1972-1977) ; le dessus de la Garenne, C n° 133, 862 m2 (1975-1977) ; Grande Remise Bois Badeau, C n° 1529, 896 m2 (1978-1979) ; les Glauses, AN n° 226, 120 m2 (1974-1977) ; Clos de Valorge, C n° 1400, 524 m2 (1974-1977) ; les Prévotes, AN n° 15, 532 m2 (1971-1973) ; les Joncs Marins, C n° 843, 436 m2 (1969-1972) ; les Joncs Marins, AN n° 25-30, 215 et 208 m2 (1970) ; sous le Rouche, C n° 232, 535 m2 (1971-1972) ; Clos de Valorge, C n° 686, 2289 m2 (1975-1977) ; sous le plan d'Aulnay, C n° 460, 202 m2 (1968-1974) ; sous la Roche, C n° 267, 6603 m2 (1975-1977).

    Date

    1968-1989

    Cote

    1451W/4

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

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  58. Résultat n°58

    BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Chemin Rouge, L n° 100-103, 2090 et 1060 m2 (1972-1977) ; Montoire de Papillons, F n° 158, 310 m2 (1974-1980) ; Vigne à Michaud et autres, deux parcelles (1971-1982) ; le Rainvillère, F n° 49, 2322 m2 (1972-1980) ; la Bergerie Normande, B n° 411-413, 3440 et 1163 m2 (1972-1985) ; la Griffe, E n° 28, 14 m2 (1975) ; Marmont, K n° 56, 1467 m2 (1974-1975) ; Ouches de Fusreville, ZA n° 6, 895 m2 (1980-1983) ; la Croix Dane, C n° 84, 2820 m2 (1981-1984).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1451W/3

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    BOIGNEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : friches Saint-Gervais, AN n° 128, 732 m2 (1980-1983) ; 2 chemin des Fonceaux et autres, quatre parcelles (1989) ; l'Huche-Brenot, trois parcelles (1980-1983). BOISSY-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Pentes, C n° 652, 2160 m2 (1976). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : ruelle Saint-Thomas, A n° 964, 800m2 (1985) ; le Chêne Rond, A n° 1345, 1960 m2 (1977-1979). BONDOUFLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Bois de Bailleul et la Grande Brêche, quatre parcelles et trois parcelles (1985). BOULLAY-LES-TROUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le pré Henricault sud, ZA n° 49, 6469 m2 (1974-1976) ; le pré Henricault sud, ZA n° 49, 6469 m2 (1982-1984). BOURAY-SUR-JUINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Petit Boinveau A n° 479, 168 m2 (1977-1981). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Voisins, B n° 149, 230 m2 (1978-1980). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Camboderie, S n° 355, 530 m2 (1989).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1451W/2

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BOIGNEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue de la Division Leclerc, AD n° 46, 186 m2 (1972-1974). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue au Puits, V n° 229, 412 m2 (1978-1988). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons Troussus, G n° 337-339, 598 et 1454 m2 (1975-1986) ; les Sablons Troussus, G n° 339, 1454 m2 (1975-1980) ; les Huches Pics, D n° 55, 875 m2 (1979-1982) ; le Commune, ZB n° 134, 1270 m2 (1975-1986). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sous la ville et autres, trois parcelles (1976-1982) ; Saint-Martin rue de l'Essonne, A n° 934-1833 (1988) ; la Butte, C n° 297, 370 m2 (1980-1983). BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : L'Hermitage, AM n° 126, 812 m2 (1975-1976).

    Date

    1972-1988

    Cote

    1451W/1

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Poursuites par voie de vente : affaires terminées. Classement par ordre alphabétique des communes puis des noms de personnes (ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, La FERTE-ALAIS, JUVISY, LIMEIL, MANDRES, MORSANG-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, ORMESSON, ORMOY, PLESSIS-TREVISE, La QUEUE-EN-BRIE, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY, SUCY-EN-BRIE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX, VILLECRENNES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VILLIERS-SUR-MARNE, YERRES), 1950 ; registres, correspondance, 1952-1963.

    Date

    1950-1963

    Cote

    1223W/51

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : affaires terminées....

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Ventes mobilières.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1221W/40

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Ventes mobilières.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1210W/20

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers de ventes et licitations.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1210W/14

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers de ventes et licitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations).

    Date

    1940-1956

    Cote

    1210W/12

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Dossiers d'ordres et contributions (spécialisations)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs, 1964, 1965 et 1966.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1200W/65

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuites par voie de vente : dossiers nominatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1200W/30

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Poursuite par voie de vente : dossiers nominatifs....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    1181W/14

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire.

    Date

    1946

    Cote

    1181W/8

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières, assistance judiciaire....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Adjudications

    Date

    1941-1947

    Cote

    933W/3

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Adjudications

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Adjudications

    Date

    1917-1948

    Cote

    933W/2

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Adjudications

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969) ; registres des poursuites par voie de vente (1960 - 1969)

    Date

    1960-1969

    Cote

    923W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Affaires générales : poursuites par voie de vente.

    Date

    1960

    Cote

    923W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Affaires générales : poursuites par voie de vente....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

    Date

    1877

    Cote

    4U/1321

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

    Date

    1834-1954

    Cote

    4U/588

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels de ventes immobilières après décès, dettes.

    Date

    1873-1905

    Cote

    3U/2432

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières.

    Date

    1876-1936

    Cote

    3U/2426

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes afin de conversion de saisies en ventes mobilières, saisies immobilières, jugements de conversion de saisies (1877, 1897) ; saisie du château de GRAVELLES, de ses dépendances et terres de la ferme de la Boulie à AUVERS-SAINT-GEORGES (1844).

    Date

    1801-1897

    Cote

    3U/2425

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Etats des ventes judiciaires d'immeubles (1923-1926, 1932, 1934-1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3U/20

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Etats des ventes judiciaires d'immeubles (1923-1926,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)