MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 32bis avenue du Docteur Roux, AL n° 90, 249 m2 (1985-1988). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ Joly, AH n° 198, 280 m2 (1972-1975). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hautes Auvergnes , C n° 466-480, 100 et 75 m2 (1980-1984) ; Hautes Auvergnes , C n° 446, 430 m2 (1968-1973) ; la Croix, C n° 95, 440 m2 (1971-1974) ; le Mort Ru, C n° 650, 375 m2 (1979) ; Mesnil Forgot, D n° 427, 14580 m2 (1985). ONCY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond des Vallées, C n° 596, 545 m2 (1969-1980) ; Creuses Voiries, C 96, 317 m2 (1969-1973) ; Vau Minard, C n° 666, 1640 m2 (1974-1977). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mondétour, AZ n° 237, 398 m2 (1976-1979) ; 54 rue de Versailles, AE n° 60 (b et nb), 58 m2 (1986-1989) ; AH n° 173, 395 m2 (1973).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/27

Date

1968-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques