ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pelleraies Sud, BH n° 284-298, 42 et 129 m2 (1976-1979) ; les Mortenets, BH n° 93, 315 m2 (1976-1980) ; Entre Deux Eaux, BH n° 194, 439 m2 (1976-1979) ; sente à Dupré, AP n° 103, 290 m2 (1978) ; Fonceau du Temple, ZH n° 14, 6740 m2 (1982-1986) ; les Fiefs, BN n° 203, 470 m2 (1985-1989) ; Les Basses Garces et les Basses Mélites, quatre parcelles (1981-1985) ; les Heurtebises, ZI n° 4, 1630 m2 (1975-1977) ; sous le Gibet, AC n° 39, 8230 m2 (1971-1981) ; les Chevreaux BH n° 470, 2020 m2 (1976-1980) ; la Vallée du Bois Renard, ZY n° 89-90, 161 et 1605 m2 (1975-1983).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/12

Date

1971-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques