ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue de la Division Leclerc, AD n° 46, 186 m2 (1972-1974). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue au Puits, V n° 229, 412 m2 (1978-1988). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons Troussus, G n° 337-339, 598 et 1454 m2 (1975-1986) ; les Sablons Troussus, G n° 339, 1454 m2 (1975-1980) ; les Huches Pics, D n° 55, 875 m2 (1979-1982) ; le Commune, ZB n° 134, 1270 m2 (1975-1986). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sous la ville et autres, trois parcelles (1976-1982) ; Saint-Martin rue de l'Essonne, A n° 934-1833 (1988) ; la Butte, C n° 297, 370 m2 (1980-1983). BAULNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : L'Hermitage, AM n° 126, 812 m2 (1975-1976).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/1

Date

1972-1988

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques