BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : dessus du Moulin Aulnay, C n° 1326, 709 m2 (1986-1989) ; le Bois Vétille, E n° 21-77-135, 8830 577 et 3240 m2 (1986-1989) ; dessus Moulin Aulnay, C n° 75, 355 m2 (1972-1977) ; le dessus de la Garenne, C n° 133, 862 m2 (1975-1977) ; Grande Remise Bois Badeau, C n° 1529, 896 m2 (1978-1979) ; les Glauses, AN n° 226, 120 m2 (1974-1977) ; Clos de Valorge, C n° 1400, 524 m2 (1974-1977) ; les Prévotes, AN n° 15, 532 m2 (1971-1973) ; les Joncs Marins, C n° 843, 436 m2 (1969-1972) ; les Joncs Marins, AN n° 25-30, 215 et 208 m2 (1970) ; sous le Rouche, C n° 232, 535 m2 (1971-1972) ; Clos de Valorge, C n° 686, 2289 m2 (1975-1977) ; sous le plan d'Aulnay, C n° 460, 202 m2 (1968-1974) ; sous la Roche, C n° 267, 6603 m2 (1975-1977).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/4

Date

1968-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques