CHALO-SAINT-MARS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Haie à Marteau, U n° 24, 2100 m2 (1988) ; Côte de Beaumont, D n° 144, 580 m2 (1988) ; Côte de Beaumont, D n° 245, 652 m2 (1972-1974) ; les Grouettes et la Grouette des Bois, trois parcelles (1968-1980). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin des Postes, AI n° 12, 177 m2 (1981-1984). CHAMPLAN . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : vers le Moulin, G n° 0302-0303, 77 et 953 m2 (1988). CHEPTAINVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Village Chemin Potager, A n° 635, 530 m2 (1974-1975) ; rue des Francs-Bourgeois, A n° 623, 41 m2 (1984-1987) ; rue des Francs-Bourgeois, A n° 632, 153 m2 (1974-1975) ; la Tasse, ZO n° 25, 1370 m2 (1974-1975). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Dines Chiens, AM n° 268, 820 m2 (1972) ; le Grand Sentier, AK n° 55, 610 m2 (1975) ; rue des Cigognes, AK n° 71, 487 m2 (1984-1988) ; 15 rue de Launay, AH n° 89, 836 m2 (1981-1986) ; chemin de la Fontaine Augère, AK n° 147, 549 m2 (1986-1989).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/10

Date

1968-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques