SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, ZA n° 40 et autres, trois parcelles (1980-1982) ; lotissement Rocher Saulx, AM n° 85-100, 718 et 1158 m2 (1976-1986) ; la Croisée, ZN n° 68-69, 270 et 160 m2 (1971-1981) ; la Croisée, ZN n° 58, 170 m2 (1970-1974), dessus du Rocher, G n° 364, 234 m2 (1974-1975) ; les Fuches, AM n° 3, 113 m2 (1972-1974) ; les Fuches, AM n° 8, 1804 m2 (1968-1971) ; 24bis rue Jules Guesde, AT n° 147, 350 m2 (1972-1974). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Pré Saint-Martin, AW n° 446, 500 m2 (1974-1976) ; 88 rue Daniel Nord, AK n° 713, 112 m2 (1988) ; rue de la Résistance, AV n° 597, 82 m2 (1971-1975) ; 6 rue Ambroise Paré, AN n° 87 (b et nb), 405 m2 (1988-1989) ; 6 rue du Muguet, AK n° 72, 414 m2 (1989). SERMAISE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 4 chemin Vlairal, B n° 2493, 625 m2 (1976-1981).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/30

Date

1968-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques