DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Vaussaux, ZD n° 72 et ZC n° 56, 640 et 3580 m2 (1996) ; Aubin, AI n° 90, 749 m2 (1996) ; Garennes de la Brière, AC n° 685, 1172 m2 (1996) ; Pente des Prés Picards, ZA n° 165, 2145 m2 (1994-1997). LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chicot, AH n° 130, 952 m2 (1995). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Friches de Malabris, AL n° 302-347, 649 et 1934 m2 (1985-1996). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Madeleines, C n° 521-522, 300 et 245 m2 (1990-1995) ; Pièce d'Entragues, AR n° 55, 1319 m2 (1996). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue Beau Site, I n° 611, 590 m2 (1996). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Frétay, A n° 14, 760 m2 (1996) ; Croix-Blanche, trois parcelles (1997). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Beauséjour, AZ n° 319, 530 m2 (1987-1990). QUINCY-SOUS-SENART. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 26bis rue Brêche Vignes, AC n° 56, 199 m2 (1990-1996). RIS-ORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 33 avenue Branly, AI n° 320, 346 m2 (1997). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Coudrats et autres, trois parcelles (1996). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon, AL n° 56-86, 249 et 394 m2 (1990-1993). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Vallée et autres, quinze parcelles (1991) ; la Vallée et autres, quatorze parcelles (1991).

Cote/Cotes extrêmes

1451W/50

Date

1987-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2004