ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Longue Raie, ZA n° 147, 507 m2 (1976-1978) ; chemin Longue Raie, ZA n° 157, 1453 m2 (1980-1981) ; Ile de Bremaille, AH 239 et autres, 9 parcelles (1980-1981) ; le Robinet, AB n° 850, 177 m2 (1971-1977) ; Partie Côte Lavau, AC n° 119, 155 m2 (1976-1979) ; Partie Côte Lavau, AP n° 180, 566 m2 (1979) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 321, 1643 m2 (1981-1983) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 176-177, 538 et 38 m2 (1971-1976) ; Ile Brière, AC 147-155, 955 et 196 m2 (1975-1980) ; le Rousset, AN n° 106, 426 m2 (1982-1983) ; les Glands, AM n° 114-140, 908 et 1575 m2 (1984-1988) ; Hameau Brière, AC n° 231, 626 m2 (1976-1980) ; Les Grueries, AG n° 494, 1397 m2 (1975-1980) ; Garennes de la Brière, AC n° 88, 283 m2 (1976-1980 ; les Faubourgs, AO n° 477, 537 m2 (1980).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/15

Date

1971-1988

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques