MONTGERON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 120 rue des Plantes, AO n° 135, 207 m2 (1987-1992) ; 84bis rue Gerenne, AO n° 249, 1590 m2 (1986-1990) ; 3 rue des Prés Montagne Crèvecoeur, deux parcelles (1992). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1408, 345 m2 (1988-1992) ; Montjoies, A n° 336, 452 m2 (1990-1992). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Valnèze, D n° 65p, 310 m2 (1987-1990). ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ de la Louve, X n° 83, 1365 m2 (1986-1990). PUSSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village et Saumonerie, O n° 534 et R n° 14, 63 et 935 m2 (1988-1991). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haute Pré, AK n° 385, 677 m2 (1985-1992) ; Côte de Gottonville, AK n° 148, 307 m2 (1989-1992). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Sauge et Grès, A n° 250-261, 2253 et 3060 m2 (1988-1991) ; hameau de Voisins et autres, quatre parcelles (1987-1991).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/52

Date

1985-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques