DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

Cote/Cotes extrêmes

1451W/39

Date

1986-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004