DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petit Parc, AH n° 129, 518 m2 (1979-1983) ; Pré Gorge Fontaine et autres, cinq parcelles (1977-1984) ; la Vallée Nord, AH n° 216, 773 m2 (1977) ; la Cave, ZY n° 10, 160 m2 (1977-1984) ; Buette Monnerville, ZZ n° 16-108, 2110 et 2294 m2 (1977-1984) ; Prés Chatelliers et Prés Carbonnière, AD n° 87-143, 717 et 605 m2 (1977-1984) ; Bossenvel at Pré Bossenval, AB n° 31-76-95-98, quatre parcelles (1977-1984) ; Petit Parc, AH n° 131g, 499 m2 (1977-1984). MESPUITS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pendants de la Bauge, ZF n° 18, 2130 m2 (1980-1986). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 99, 8060 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, F n° 59, 1325 m2 (1975-1976) ; Partie Longs Vaux, F n° 36, 2190 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, F n° 96, 1040 m2 (1975-1976). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Partie Longs Vaux, E n° 189, 120 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, E n° 188, 120 m2 (1975-1977) ; Partie Longs Vaux, F n° 102, 3055 m2 (1975-1986) ; Gorge Bois Feuillu, F n° 293, 2424 m2 (1975-1976) ; Sablonel, H n° 159, 2520 m2 (1975-1976) ; Sablonel, H n° 144, 3895 m2 (1975-1977) ; Roche qui Tourne, F n° 149, 564 m2 (1976-1980).

Cote/Cotes extrêmes

1451W/19

Date

1975-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004