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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)
BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)
1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).
Langue des unités documentaires
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Joncs Marins, C n° 299, 269 m2 (1975-1977) ; la Mare aux Pigeons, C n° 1337, 1290 m2 (1976-1981) ; les Joncs Marins, C n° 876p, 596 m2 (1973-1980) ; les Joncs Marins, AM n° 60, 596 m2 (1971-1972) ; les Joncs Marins, C n° 377, 1058 m2 (1978-1982) ; le dessus de la Garenne, C n° 158, 247 m2 (1980-1983). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Fosse Ronde et Rochettes de la Badaudière, trois parcelles (1968-1976) ; Rochettes de la Badaudière, D n° 281, 1485 m2 (1976-1981) ; Champ Lambert, B n° 882, 810 m2 (1977-1983) ; Rochettes de la Badaudière, D n° 282, 105 m2 (1980-1983) ; les Graviers, C n° 496, 380 m2 (1979-1987). BREUX-JOUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cordes et autres, trois parcelles (1976-1984) ; les Bergers, B n° 740, 275 m2 (1979-1981) ; la Vaillerie, A n° 651, 190 m2 (1979-1981).
Caractéristiques physiques
BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
