BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Joncs Marins, C n° 299, 269 m2 (1975-1977) ; la Mare aux Pigeons, C n° 1337, 1290 m2 (1976-1981) ; les Joncs Marins, C n° 876p, 596 m2 (1973-1980) ; les Joncs Marins, AM n° 60, 596 m2 (1971-1972) ; les Joncs Marins, C n° 377, 1058 m2 (1978-1982) ; le dessus de la Garenne, C n° 158, 247 m2 (1980-1983). BREUILLET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Fosse Ronde et Rochettes de la Badaudière, trois parcelles (1968-1976) ; Rochettes de la Badaudière, D n° 281, 1485 m2 (1976-1981) ; Champ Lambert, B n° 882, 810 m2 (1977-1983) ; Rochettes de la Badaudière, D n° 282, 105 m2 (1980-1983) ; les Graviers, C n° 496, 380 m2 (1979-1987). BREUX-JOUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cordes et autres, trois parcelles (1976-1984) ; les Bergers, B n° 740, 275 m2 (1979-1981) ; la Vaillerie, A n° 651, 190 m2 (1979-1981).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/5

Date

1971-1987

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques