DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Bois Jouis, AL n° 344, 1665 m2 (1994-1997). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chèvremonts, C n° 1011, 197 m2 (1995-1997). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, AR n° 325, 245 m2 (1994-1997). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Deux Croix, A n° 2006, 570 m2 (1995-1997). ORVEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Seigles Gelés, C n° 12, 1262 m2 (1991-1995). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 55 rue Daniel Niord, AK n° 560, 206 m2 (1991-1995). VARENNES-JARCY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Rôle de Jarcy, A n° 203, 595 m2 (1991-1995). VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Belles Feuilles, AC n° 194, 294 m2 (1993-1995). VILLE-DU-BOIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Turande et Joncs Marins, deux parcelles (1991-1994) ; Vallées, E n° 925, 395 m2 (1991-1994) ; le Courrier, AN n° 197, 389 m2 (1994). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Gabriel Péri, AR n° 15, 1060 m2 (1990-1995). VILLABE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 rue Claude Mouchel, B n° 90, 389 m2 (1994). SOISY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques :Tertre Blanc, b n° 354, 389 m2 (1995). PALAISEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Escalier Désiré, B n° 535, 575 m2 (1995).

Cote/Cotes extrêmes

1451W/41

Date

1990-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004