SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Louvetière, AK n° 114, 459 m2 (1988-1990). SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Pentres, ZC n° 3, 1550 m2 (1985-1988) ; les Grouettes, ZS n° 62, 1270 m2 (1985-1988) ; Haute Tremblaye, ZK n° 60, 760 m2 (1986-1988). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 18-16 avenue du Centre, AM n° 317-318, 101 et 101 m2 (1985-1990). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas des Glaises, F n° 94, 410 m2 (1988-1992) ; Rû de la Bonne, AE n° 45, 410 m2 (1989-1992) ; Chauchone, AC n° 26, 309 m2 (1988-1990). YERRES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue Gourgaud, AB n° 16, 770 m2 (1986-1990) ; 26bis rue du Tertre, AM n° 180, 1408 m2 (1986-1990).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/43

Date

1985-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques