DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 1 avenue Marcel Luiard, AD n° 267-268, 236 et 289 m2 (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, quatre parcelles (1997). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glaises, B n° 57, 305 m2 (1992-1998) ; les Glaises, B n° 59, 446 m2 (1992-1998) ; la Montagne, B n° 72, 510 m2 (1986-1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Chevreaux, BH n° 405, 1149 m2 (1985-1988) ; les Mortemets et autres, vinht-sept parcelles (1988-1991). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Montessuy, AI n° 85, 354 m2 (1997). LONGJUMEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, AL n° 15, 679 m2 (1995-1998). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chaussée Saint-Jacques, AR n° 64, 413 m2 (1993-1997). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 226 avenue R. Leuthreau, AP n° 128, 371 m2 (1997) ; 42 avenue Camille Desmoulins, AS n° 457, 356 m2 (1997). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gros Bonnet, C n° 610, 3469 m2 (1997). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vaux Renards, ZK n° 288, 666 m2 (1998).

Cote/Cotes extrêmes

1451W/49

Date

1985-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2004