FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle et autres, quatre parcelles (1988-1994). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glands, ZD n° 691-692, 349 et 362 m2 (1985-1994). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Faux Vallet,C n° 1505, 625 m2 (1990-1993). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Corneilles, C n° 937, 205 m2 (1990-1994) ; Roche Garnier, C n° 738, 165 m2 (1990-1994). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28b rue Muguet, AD n° 518, 234 m2 (1988-1992) ; rue du Marais, AL n° 209-212, 127 et 116 m2 (1989-1992) ; Pampoux, AO n° 493, 85 m2 (1988-1990) ; rue des Oiseaux Boeufs, AK n° 217-219, 430 et 100 m2 (1986-1991) ; les Boeufs, AK n° 31, 294 m2 (1986-1990) ; les Boeufs, AK n° 97, 195 m2 (1988-1990).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/38

Date

1985-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques