IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 5 rue du Moulin, AC n° 521, 141 m2 (1988-1992). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Chèvremonts, C n° 901, 414 m2 (1989-1992) ; Carcassonne, B n° 1324-1325, 310 et 284 m2 (1990-1991). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin du Mesnil, C n° 1107, 160 m2 (1987-1990) ; Basses Maraisses, L n° 304, 500 m2 (1987-1990) ; Bois de Leuville, C n° 887, 270 m2 (1984-1990). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Au-dessus de la Vallée du Gendre, ZN n° 36, 12190 m2 (1985-1991) ; Bossenval, AB n° 63, 285 m2 (1988-1990) ; Bossenval et Pré de Bossenval, trois parcelles (1988-1990). MILLY-LA-FORET. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 23 rue du Faubourg de Melun, AE n° 47, 41 m2 (1984-1990). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Grouettes et autres, trente parcelles (1985-1991) ; Frais Cul et autres, neuf parcelles (1985-1990). MONDEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hauts Boissy, ZD n° 31, 24593 m2 (1991).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/51

Date

1984-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques