CERNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : le Culle Fer, F n° 58, 530 m2 (1977-1980) ; le Clos Thibault, AM n° 130, 478 m2 (1980-1982) ; le Cours d'Eau des Fontaines, AL n° 111, 761 m2 (1980-1984) ; le Cours d'Eau des Fontaines, AL n° 108, 2634 m2 (1980-1981) ; le Clos Thibault, AM n° 125, 578 m2 (1980-1982) ; le Clos Thibault, AM n° 77, 670 m2 (1974-1976) ; le Clos Thibault, AM n° 19, 588 m2 (1981-1983) ; le Clos Thibault, AM n° 113, 466 m2 (1976-1982) ; la Grouette aux Jars, ZM n° 271, 39518 m2 (1974-1977) ; Les Carreaux, AL n° 383-395, 556 et 540 m2 (1981-1983) ; la Roche Tibault, ZB n° 13, 1195 m2 (1969-1971) ; le Sentier des Amoureux, AP n° 171, 518 m2 (1972-1975) ; l'Aiguillon, AC n° 629, 368 m2 (1980-1987) ; les Grouettes de Longueville, ZI n° 2 (A et B), 24138 et 4292 m2 (1980-1985).

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DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/8

Date

1969-1987

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques