SAINTRY-SUR-SEINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Cailloux, B n° 127, 480 m2 (1976-1980) ; les Mal Morts, A n° 57, 684 m2 (1972-1976) ; Garenne et Clozeaux, B n° 265, 444 m2 (1975) ; 102 route de Melun (1973-1975). SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Banc, F n° 55, 630 m2 (1986-1989) ; les Milans, ZO et ZP n° 43 (1986) ; Crossarde, ZC n° 48, 410 m2 (1986) ; dessus du Rocher, G n° 348, 413 m2 (1975-1985) ; dessus du Rocher, G n° 361, 174 m2 (1972-1986) ; Haute Tremblaye, ZK n° 63, 2380 m2 (1981-1984) ; les Graviers, ZA n° 47-48, 220 et 320 m2 (1979-1983) ; la Grande Pièce, ZH n° 34, 480 m2 (1977-1983).

Aide à la recherche

DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

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Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1451W/29

Date

1972-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques