DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1451W/1-54

Date

1968-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

54 articles

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-54 Dossiers de biens vacants (1968-1998).

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte, C n° 41, 915 m2 (1977-1979). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pierrelaie, B n° 365-366, 5 et 552 m2 (1981-1984) ; les Graviers, F n° 462, 382 m2 (1978-1983) ; 119 rue Morsang - Général de Gaulle, F n° 628, 547 m2 (1977) ; Hautes Loges, D n° 298, 719 m2 (1981-1982) ; le Cornière Viette, C n° 382, 3372 m2 (1976-1977) ; la Butte Mont Pipau, AB n° 161, 247 m2 (1986-1989). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Longues Royes, B n° 161, 10551 m2 (1985) ; 3 quai des Platanes, A n° 317, 408 m2 (1982-1984). SAINT-VRAIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Prairie Brateau, B n° 400, 533 m2 (1972-1981). SAINT-YON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau des Fougères, B n° 548, 345 m2 (1976). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 59 avenue Bois des Roches, AH n° 84, 82 m2 (1988) ; 4 rue Henri Barbusse, I n° 206, 798 m2 (1988) ; 38 rue du Docteur Roux, B n° 2629, 392 m2 (1968-1971) ; 27 rue des Chasseurs, I n° 397, 440 m2 (1969-1976).

Cote/Cotes extrêmes

1451W/33

Date

1968-1989

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service versant)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/08/2004