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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    P - Z.

    Date

    2012

    Cote

    3313W/10

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2012.
    • P - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    M - O.

    Date

    2012

    Cote

    3313W/9

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2012.
    • M - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    I - L.

    Date

    2012

    Cote

    3313W/8

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2012.
    • I - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    D - H.

    Date

    2012

    Cote

    3313W/7

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2012.
    • D - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    A ; C.

    Date

    2012

    Cote

    3313W/6

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2012.
    • A ; C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    R - Z.

    Date

    2011

    Cote

    3313W/5

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2011.
    • R - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    M - Q.

    Date

    2011

    Cote

    3313W/4

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2011.
    • M - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    I - L.

    Date

    2011

    Cote

    3313W/3

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2011.
    • I - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    D - H.

    Date

    2011

    Cote

    3313W/2

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2011.
    • D - H.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    A ; C.

    Date

    2011

    Cote

    3313W1

    • Contexte : 3313W Dossiers médicaux de consultation infirmière...

    • 2011.
    • A ; C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    S - Z.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/5

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • S - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  12. Résultat n°12

    M - R.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/4

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • M - R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  13. Résultat n°13

    H - L.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/3

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • H - L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  14. Résultat n°14

    D - G.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/2

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • D - G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  15. Résultat n°15

    A - C.

    Date

    2012

    Cote

    3278W/1

    • Contexte : 3278W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • A - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  16. Résultat n°16

    2011 : Adr - Zin.

    Date

    2011

    Cote

    3260W/17

    • Contexte : 3260W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Fiches infirmières.
    • 2011 : Adr - Zin.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  17. Résultat n°17

    2010 : Ach - The.

    Date

    2010

    Cote

    3260W/16

    • Contexte : 3260W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Fiches infirmières.
    • 2010 : Ach - The.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  18. Résultat n°18

    2009 : Abd - Zol.

    Date

    2009

    Cote

    3260W/15

    • Contexte : 3260W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Fiches infirmières.
    • 2009 : Abd - Zol.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  19. Résultat n°19

    O - Z.

    Date

    2011

    Cote

    3241W/3

    • Contexte : 3241W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • O - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  20. Résultat n°20

    G - N.

    Date

    2011

    Cote

    3241W/2

    • Contexte : 3241W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • G - N.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  21. Résultat n°21

    A - F.

    Date

    2011

    Cote

    3241W/1

    • Contexte : 3241W Dossiers médicaux de consultation d'infirmière...

    • A - F.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Fiches Infirmières, 2008, lettres AAT-WEL.

    Date

    2008

    Cote

    3022W/15

    • Contexte : 3022W Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    • Fiches Infirmières, 2008, lettres AAT-WEL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE D ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTE / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE D'ARPAJON (service versant)

  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des infirmiers (12 décembre 1996, 6 mars 1997, 3 avril 1997, 12 juin 1997, 16 octobre 1997, 12 février 1998, 12 mars 1998, 24 avril 1998, 13 mai 1998, 10 juin 1998, 15 octobre 1998, 4 novembre 1998, 7 décembre 1998, 4 mars 1999, 16 avril 1999, 9 septembre 1999, 21 octobre 1999, 9 mai 2000, 4 juin 2000, 26 juillet 2000, 4 septembre 2000, 14 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions paritaires départementales des centres de santé (26 octobre 1982, 9 novembre 1982, 10 mars 1983, 22 février 1988, 13 juin 1988, 05 mai 1989, 6 novembre 1989, 12 mars 1990, 18 juin 1990, 19 novembre 1990, 19 mars 1996, 26 novembre 1996, 20 mai 1997, 4 novembre 1997, 28 avril 1998, 6 octobre 1998, 4 mai 1999, 9 novembre 1999, 14 novembre 2000) ; procès-verbaux des commissions paritaires départementales des orthophonistes (28 février 1997, 18 septembre 1997, 22 janvier 1998, 14 mai 1998, 5 novembre 1998, 11 mars 1999, 25 novembre 1999, 23 mars 2000, 9 novembre 2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    2221W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux des commissions paritaires départementales...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux des réunions des commissions conventionnelles paritaires locales des médecins généralistes (27 mai 1997, 29 mai 1997, 30 septembre 1997, 15 décembre 1997, 18 décembre 1997, 2 mars 1998, 5 mars 1998, 17 juin 1998, 21 janvier 1999, 9 avril 1999, 17 septembre 1999, 26 novembre 1999, 30 mai 2000, 26 septembre 2000, 19 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions socio-professionnelles des masseurs-kinésithérapeutes (15 novembre 1991, 17 janvier 1992, 27 juin 1994, 28 septembre 1994, 20 décembre 1994, 29 mars 1995, 11 juin 1996, 22 novembre 1996, 20 mars 1997, 17 avril 1997, 19 juin 1997, 23 octobre 1997, 25 novembre 1997, 24 mars 1998 , 6 mai 1998, 20 mai 1998, 20 octobre 1998, 25 novembre 1998, 9 mars 1999, 13 avril 1999, 14 septembre 1999, 12 octobre 1999, 11 mai 2000, 16 juin 2000, 11 juillet 2000, 28 septembre 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    2221W/18

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux des réunions des commissions conventionnelles...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1907-1998

    Cote

    2119W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAVIGNY-SUR-ORGE : chambre syndicale des entrepreneurs de serrurerie, ferronnerie, charpente en fer et industries connexes de l'arrondissement de CORBEIL (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal et assimilés (1947), syndicat Force Ouvrière des communaux (1948), syndicat des commerçants non sédentaires de la vallée de l'Orge (1964), groupe des enseignants autonome du lycée COROT (1968), syndicat du personnel communal CGT (1971), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite de CHARAINTRU (1976), syndicat de la psychiatrie , section de l'Essonne (1978), syndicat national des infirmiers et infirmières libéraux (1980), syndicat indépendant des agents de trains de PARIS-AUSTERLITZ et Rive Gauche (1981-1990), fédération nationale des syndicats indépendants des agents de train (1990), syndicat professionnel du personnel territorial (1995), syndicat national du commerce moderne de l'Équipement de la Maison (1995), groupement syndical des services d'ambulances de la Grande Couronne section 91 (1997-1998) ; SOISY-SUR-ECOLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SOISY-SUR-SEINE : syndicat des ouvriers jardiniers (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; SOUZY-LA-BRICHE : syndicat agricole local (1945-1947) ; THIONVILLE : syndicat agricole local (1930-1947) ; TIGERY : syndicat départemental de l'action sociale (1972-1973) ; ULIS (LES) : syndicat national des entreprises de drainage et d'hydraulique (1982-1992), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1983), centre national de transfusion sanguine (1986-1987), syndicat CGT des employés du centre national de transfusion sanguine (1986), syndicat des fabricants et importateurs de matériel de dessin (1992-1995), syndicat CGT des salariés de PRODIM (1994), syndicat CGT de la société STPEE (1996), syndicat CGT des employés, cadres et techniciens du Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) (1996), syndicat des travailleurs de la fonction publique territoriale et d'associations parapubliques (1997), syndicat CGT de la Société Financière du Meuble (SFM) (1997), syndicat solidaire unitaire et démocratique des collectivités territoriales de la région Ile-de-France (1997), syndicat des chirurgiens dentistes du département (1966-1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/44

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

    Date

    1911-1998

    Cote

    2119W/43

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ORSAY : syndicat agricole d'ORSAY et environs (1929-1945), association professionnelle des petits transporteurs collectifs de Seine-et-Oise et région (1937), syndicat agricole local (1945), syndicat national des personnels contractuels de l'Éducation Nationale (FEN) (1957-1978), association autonome du lycée d'ORSAY (AALO) (1968-1969), syndicat autonome du groupe PFIZER FRANCE (1977-1978), syndicat des commerçants non-sédentaires des ULIS (1981), union fédérale des médecins, cadres, infirmiers et techniciens CGT (1980-1982), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1974-1981), union locale de la Confédération Générale du Travail (CGT) (1968-19990), fédération nationale Force Ouvrière des Personnels Civils de la Défense Nationale (1982-1984), syndicat CGT des personnels de l'enseignement supérieur de l'université PARIS XI (1987-1993), syndicat Force Ouvrière PFIZER ORSAY (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel du centre hospitalier (1997), syndicat CGT des salariés des entreprises de nettoyage sur le site d'ORSAY, centre universitaire (1998) ; PALAISEAU : société Saint Fiacre (1921-1937), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat agricole local (1927-1953), syndicat autonome de la société des fabricants d'instruments de mesure (1953-1961), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité (1965), syndicat départemental des médecins généralistes de SEINE-ET-OISE (1963-1966), chambre syndicale des médecins de l'Essonne (1966-1982), syndicat autonome de l'industrie chimique (1967-1968), union locale des syndicats FO et CGT de MASSY et PALAISEAU (1966), syndicat national des industries de la piscine (1970), syndicat CFDT des travailleurs du Sud-Est parisien du commerce et des services (1975), syndicat national des masseurs kinésithérapeutes de l'Essonne (1974-1976), syndicat CGT des personnels civils de l'École Nationale Supérieure de Technique Avancée du centre de l'Yvette (1979), union locale CFDT de PALAISEAU (1976-1977), union locale CGT de PALAISEAU et sa région (1976-1978), union locale CGC de MASSY-PALAISEAU (1977-1987), syndicat CGT de la Société Chambourcy-Roche-aux-Fées (1986-1987), syndicat des enseignants de l'École Polytechnique (1993-1994), syndicat FO La Parisienne de Routage (1998).

    Date

    1921-1998

    Cote

    2119W/38

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

    Date

    1926-2005

    Cote

    2119W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

    Date

    1898-1997

    Cote

    2119W/31

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

    Date

    1981-1998

    Cote

    2119W/26

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY PETIT-BOURG : syndicat agricole local (1945-1947), Centre de Beauvoir : syndicat CFDT du personnel (1956-1972), syndicat FO (1953), syndicat CGT des employés et cadres du centre de réadaptation de la CNSS (1962) ; EVRY : chambre syndicale des géomètres experts fonciers topographes photogrammètres de l'Essonne (1967-1968), section départementale du syndicat national des cadres d'exploitations agricoles (1967-1969), union syndicale CGT des services publics de l'Essonne (1967-1983), union des syndicats CFTC de l'Essonne (1967-1991), syndicat CGT des employés de la Sécurité Sociale de l'Essonne (1970-1986), groupement départemental des services publics et de santé (1972-1984), syndicat CFDT de l'enseignement privé de l'Essonne (1974-1994), syndicat CFDT de l'Équipement de l'Essonne (1975-1984), syndicat départemental des chirurgiens dentistes de l'Essonne (1975-1987), syndicat FO des personnels départementaux (1976), syndicat départemental des services de santé et services sociaux (1976-1983), syndicat FO du personnel du syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle (1977), syndicat FO du personnel communal (1977), union des syndicats CGT de santé de l'Essonne (1977-1983), union syndicale CGT de la construction de l'Essonne (1977-1983), syndicat CFDT des travailleurs de la métallurgie de l'Essonne Sud (1977-1998), syndicat indépendant CSL du personnel Bourdin et Chaussé (1978), syndicats autonomes des agents communaux, hospitaliers et des services publics du département (1978), syndicat FO de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle (1978), syndicat CGT du personnel du SCA de la ville nouvelle (1979), syndicat FO du personnel de l'association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat (1979), syndicat régional des enseignants professionnels du tennis (1979-1980), fédération nationale des personnels pénitentiaires et de justice (1979-1993)

    Date

    1945-1998

    Cote

    2119W/25

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

    Date

    1970-1998

    Cote

    2119W/21

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

    Date

    1926-1995

    Cote

    2119W/15

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ABBEVILLE-ARRANCOURT : syndicat des agriculteurs de l'Ile-de-France (1929), ABBEVILLE-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945) ; ANGERVILLIERS : syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1924), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Millot & Cie (1936), syndicat des briqueteurs (1936, 1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947) ; ARPAJON : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures et parties similaires (1909), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Morel (1936), chambre syndicale des ouvriers des métaux (1937-1940), fédération des ouvriers jardiniers de la RP (1936), syndicat régional d'Arpajon et environs des ouvriers agricoles, bûcherons et similaires (1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires d'Arpajon et environs (1955), syndicat des infirmiers et infirmières de l'Essonne (1969-1983), syndicats des hospitaliers Force ouvrière (1972), cercle des agricultrices de la région d'Arpajon (1972-1973), la Générale des travailleurs français de l'Aérospatial GTFAS. (1973), syndicat Cidunati des écoles de conduite de l'Essonne (1975), section locale d'entreprise CGT de l'hôpital (1978), union locale FO et environs (1980-1981), union régionale des artisans cordonniers, bottiers réparateurs de l'Ile-de-France (1985), syndicat FO des communaux d'Arpajon (1984-1986), syndicat départemental de l'Essonne de la chambre syndicale des artisans électriciens de l'Ile-de-France (1986, 1995, 1997), syndicat autonome du personnel communal (1995).

    Date

    1909-1997

    Cote

    2119W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

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  38. Résultat n°38

    Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention à intervenir entre les partenaires concernés au titre de l'année 2003 ; rapport 2004-0040-40 : versement du solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOIS (rectificatif) ; rapport 2004-0102-59 : enfance et famille : premiers versements de subvention aux associations au titre de l'année 2004 ; rapport 2004-0116-73 : subvention au Centre d'Etude et d'Action sociales de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport 2004-0117-74 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2004 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2004-0265-47 : subvention à l'association BETHARABA et convention à conclure ; rapport 2004-0266-48 : convention à conclure avec le GIHP ; rapport 2004-0267-49 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2004-0268-50 : subvention au CCAS de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2004-0316-02 : subvention exceptionnelle à l'Union sportive Olympique d'ATHIS-MONS (USOAM) ; rapport 2004-0318-04 : subvention exceptionnelle à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS ; rapport 2004-0319-05 : subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française BEB'ESSONNE pour l'organisation d'un spectacle à CHAMARANDE le 5 juin 2004 ; rapport 2004-0348-34 : subvention de démarrage à 2 associations qui interviennent auprès des PH (L'Amicale Laïque de PALAISEAU - ASCB - randonnée pédestre - BOURAY SUR JUINE) ; rapport 2004-0359-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE pour un séjour de découverte au CAMEROUN ; rapport 2004-0467-02 : subvention à 3 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (L'Ecole à l'hôpital, le Mouvement Français pour le planning familial et l'Association d'assistantes maternelles et familles d'accueil de NOZAY) ; rapport 2004-0470-05 : subvention de démarrage au CCAS de PARAY-VIEILLE-POSTE ; rapport 2004-0471-06 : subvention à 10 associations qui interviennent auprès des PH (Les laryngectomisés et mutilés de la voix de la RP-Paris/SICE-HM-EVRY/Amicale des donneurs de voix de JUVISY SUR ORGE/Association des sourds de l'arrondissement d'EVRY-DRAVEIL/ Atelier des handicapés de MORANGIS/UNAFAM - GIF SUR YVETTE/ARPADA -DEUIL-LA-BARRE/GIAA - PARIS/Les bouches décousues - DRAVEIL/Association Aide info sourds) ; rapport 2004-0520-55 : subvention de fonctionnement à 8 associations qui interviennent dans le domaine social et convention à conclure avec la Banque alimentaire de PARIS et d'IDF ; rapport 2004-0521-56 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 à 4 associations caritatives œuvrant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions (La Croix rouge française, le Secours populaire français, la Société St-Vincent de Paul et les Restaurants du Cœur) et deuxième versement de subvention à 9 associations œuvrant dans le domaine social BETHERABA, les Buissonnets, St-Vincent de Paul, APF, L'ADAPT, ADEP, GIHP, association FAMIL'EMPLOI) ; rapport 2004-0523-58 : Subvention de démarrage aux CCAS VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS SUR ORGE ; rapport 2004-0533-68 : subvention exceptionnelle à l'association Rencontres et amitiés ; rapport 2004-0539-03 : subvention à 6 associations (APASO, CEPFI, EMPREINTES 9 LA VOIX DES JEUNES, LE FLAMBEAU VOYAGEUR, et 3 communes Mairies d'ATHIS-MONS, VIRY-CHATILLON, LES ULIS) œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2004-0540-04 : subvention à 4 associations ( qui interviennent auprès des Personnes Agées - convention à conclure avec le CIDPA 91 ; rapport 2004-0541-05 : subvention à l'association COUP DE POUCE ; rapport 2004-0543-07 : subvention à l'association EDITION EN BRAILLE - RECHERCHE - EMPLOI - COMMUNICATION - EBREC qui intervient en faveur des PH ; rapport 2004-0544-08 : subvention exceptionnelle à l'Institut médico éducatif NOTRE ECOLE à SAINTE GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0605-69 : 2ème versement de subvention à l'association AGE 91. Convention à conclure avec l'association ; rapport 2004-0613-01 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille (PAROLES DE FEMMES et l'association DES CONJOINTS SURVIVANTS DE L'ESSONNE) - avenant n° 1 à conclure avec cette dernière) ; rapport 2004-0617-05 : subvention de démarrage au CCAS d'EGLY ; rapport 2004-0660-48 : subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PA : CODERPA 91, ASP 91 - versement du solde de subvention à l'APAF ; rapport 2004-0683-71 : subvention à l'association de la promotion par l'image de la citoyenneté (AS DE PIC) dans la commune de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0685-73 : subvention exceptionnelle à l'APEI de MASSY ; rapport 2004-0697-85 : subventions à 4 associations (ACCUEIL FARANDOLE, RELAIS ENFANTS-PARENTS, ASSOCIATION POUR LE COUPLE ET L'ENFANT EN ESSONNE MEDIATION FAMILIALE ESSONNE) et convention à conclure avec l'association ACCUEIL FARANDOLE ; rapport 2004-0698-86 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels région Ile de France ACEPRIFF) - convention à conclure ; rapport 2004-0699-87 : subvention de démarrage à 2 communes du département de l'Essonne (VILLEBON SUR YVETTE et VIRY-CHATILLON) et subvention exceptionnelle à 2 associations (LA HARPE à MASSY et ECLIPSO à MORANGIS) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/50

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0030-30 : fonds Solidarité Energie. Convention...

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  39. Résultat n°39

    Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention au titre de l'année 2004 aux associations Essonne Accueil et ADUM ; rapport 2004-0298-180 : subvention exceptionnelle à l'association la maison de sagesse pour la création de centres d'éducation à la santé dans les écoles en Afghanistan ; rapport 2004-0315-01 : subvention à l'association Ensemble, Parents Enfants cardiaque EPEC ; rapport 2004-0317-03 : subvention exceptionnelle au centre hospitalier d'ETAMPES qui accueille des personnes âgées ; rapport 2004-0468-03 : attribution de subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0671-59 : subvention à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-0827-109 : attribution d'une subvention à 4 associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2004-1041-02 : subventions à 14 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1227-107 : subventions à 4 associations à caractère sanitaire ; rapport 2004-1296-176 : soutien exceptionnel aux personnes handicapées dans le cadre du téléthon (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/49

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0153-35 : premier versement de subvention...

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  40. Résultat n°40

    Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de cœur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/48

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association...

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  41. Résultat n°41

    Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/47

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations...

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  42. Résultat n°42

    Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1940W/46

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2003.
    • Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à...

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  43. Résultat n°43

    Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention à l'association REPERES pour le fonctionnement de l'espace de socialisation ; rapport 2002-1029-31 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0624-09 : subvention de fonctionnement à l'association Gérontologique de l'Essonne - AGE ALMA qui intervient auprès des personnes âgées ; rapport 2002-1016-18 : solde de subvention 2002 à l'association Essonne Accueil, SISE à EVRY ; rapport 2002-0806-14 : subventions aux associations Auxilia, Partenences, les temps mêlés et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne ; rapport 2002-1048-50 : solde de subvention à l'association les Buissonnets ; rapport 2002-0987-73 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons publiques du département : LA FERTE-ALAIS, Domaine de Charaintru à SAVIGNY-SUR-ORGE, FILE ETOUPE à MONTLHERY ; rapport 2002-0964-50 : subvention exceptionnelle à l'association EMMAUS ; rapport 2002-0990-76 : subvention à six associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : Famil'emploi, ADEP, Association Familiale rurale de CHALO-SAINT-MARS, ASAD, GIHP, SAGAD ; rapport 2002-0935-21 : Fonds départemental Solidarité Energie dénommé auparavant Fonds d'aide aux impayés d'énergie - Convention à intervenir entre les partenaires concernés - Reconduction du Fonds au titre de l'année 2002 ; rapport 2002-03-0023 : modification de la valeur faciale des chèques taxi attribués aux personnes âgées et/ou handicapées ; rapport 2002-0902-49 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0976-62 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0989-75 : subvention à l'association BETHARABA dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport 2002-0965-51 : subventions à l'association ARECS et l'UNEF d'EVRY ; rapport 2002-0936-22 : solde de subvention 2002 à l'association HERODOTE ; rapport 2002-1031-33 : subvention à l'association DROIT AU LOGEMENT, comité d'EVRY et ses alentours ; rapport 2002-1015-17 : subvention à l'association d'entraide polios et handicapés -Formation au diplôme d'Etat D'auxiliaires de vie sociale (DEAVS) - Session 2002-2003 ; rapport 2002-1030-32 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-1032-34 : fonds de solidarité départemental - Gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge - Convention (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/45

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-1049-51 : attribution d'une subvention...

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  44. Résultat n°44

    Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0735-13 : attribution d'une subvention à la maison des jeunes et de la culture d'EVRY ; rapport 2002-0777-55 : subventions à sept associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0736-14 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes âgées ; rapport 2002-0774-52 : subvention 2002 à l'association les élus locaux contre le SIDA ; rapport 2002-0843-51 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2002-0772-50 : proposition de soutien financier à l'association 3ARCREATION MOT DE PASSE sise à PARIS ; rapport 2002-0829-37 : subventions à deux associations intervenant dans le domaine e l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0805-13 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques ATHP ; rapport 2002-0828-36 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la crèche parentale les lutins malins sise à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; rapport 2002-0842-50 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2002-0894-41 : demande de subvention du DERPAD pour l'organisation d'un colloque Européen, en décembre 2002 sur le thème de la protection de l'enfance ; rapport 2002-0914-61 : subvention à huit associations et communes intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0968-54 : attribution d'une subvention à la fondation La vie au grand air pour différentes actions liées à la protection de l'enfance ; rapport 2002-1027-29 : modernisation des services d'aide à domicile - Subvention à 4 plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre de leur constitution en 2002 et conventions à la commune d'ATHIS-MONS et à l'association de soins et d'aide ménagère à domicile d'EVRY qui interviennent en faveur du maintien à domicile des personnes âgées et convention ; rapport 2002-1053-55 : attribution d'une subvention à l'association Soins palliatifs Essonne Sud (SPES) ; rapport 2002-0963-49 : solde de la subvention 2002 à l'association BETHARABA ; rapport 2002-0995-81 : attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point Vert, d'une subvention exceptionnelle à la ville d'EVRY pour l'organisation du téléthon 2002 et conventions à conclure avec ces deux associations (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/44

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0773-51 : subventions à 3 associations...

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  45. Résultat n°45

    Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du fonds de solidarité départemental et du fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2002-0508-33 : subventions à l'ALVE-UNAFAM pour le recrutement d'un directeur administratif et financier ; rapport 2002-0487-12 : subvention à l'association Française contre les myopathies - Délégation de l'Essonne qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0516-41 : subvention à huit associations et deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-03-0013 : rapport relatif au principe de création des postes d'auxiliaires de vie - Convention type à approuver ; rapport 2002-0593-46 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0594-47 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0621-06 : subvention au Groupement d'intérêt public centre Essonne ; rapport 2002-0623-08 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2002-0626-11 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication EBREC qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0627-12 : subvention à l'association Bleu Soleil ; rapport 2002-0628-13 : subvention allouée à 5 associations à caractère social : ADEE, la communauté de communes du pays de LIMOURS, ARIMAGE, Vaincre les maladies Lysosomales et l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2002-0629-14 : subvention à l'association ATD QUART MONDE qui intervient auprès des personnes démunies ; rapport 2002-0592-45 : subvention à l'association des Conjoints Survivants ; rapport 2002-0630-15 : fusion de l'ADATRIF et de l'APTR au sein d'une nouvelle association dénommée OPTILE. Avenant n°3 à la convention signée le 11 décembre 1995 entre ces deux organismes et le département ; rapport 2002-0622-07 : subvention à l'institut Théophraste Renaudot ; rapport 2002-0653-38 : solde de subvention 2002 à l'association le Passage, sise à ETAMPES ; rapportt2002-0625-10 : subvention de démarrage à la commune d'ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2002-0695-33 : subvention 2002 à l'école des parents et éducateurs ; rapport 2002-0694-32 : subvention 2002 au comité départemental de prévention de l'Alcoolisme ; rapport 2002-0775-53 : Subvention 2002 à l'association EFFERV'ESSONNE ; rapport 2002-0738-16 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement des plus démunis (Bétharaba, la Société de Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) et convention à signer avec chacune de ces trois associations ; rapport 2002-03-0002 : extension des conditions d'attribution aux anciens combattants des cartes de transport Améthyste et Rubis (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/43

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0533-58 : attribution d'une subvention...

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  46. Résultat n°46

    Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1940W/42

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2002.
    • Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point...

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  47. Résultat n°47

    Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/41

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies...

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  48. Résultat n°48

    Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/40

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...

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  49. Résultat n°49

    Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - subvention à deux associations ; rapport n°2001-0803-32 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - session 2001-2002 ; rapport n°2001-0802-31 : subvention à sept associations intervenant dans le domaine des personnes handicapées ; rapport n°2001-0801-30 : subvention à une association départementale d'étude et d'action sociale de l'Essonne (CEAS 91) ; rapport n°2001-0847-12 : subvention à l'association Espace envol Formation ; rapport n°2001-0849-14 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE ; rapport n°2001-0850-15 : subventions à trois associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : les petits galopins de LA-VILLE-DU-BOIS, les petits oisillons de BOULLAY-LES-TROUX, la Leche League France de l'Etang-la-ville ; rapport n°2001-0851-16 : subvention à deux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Intermède et Tempo ; rapport n°2001-0848-13 : subventions à l'association jeunes pour le monde ; rapport n°2001-0901-19 : subvention à trois associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : enfance et famille d'adoption, association pour le couple et l'enfant, VIRY-CHATILLON action prévention ; rapport n°2001-0894-12 : subvention à l'association Gérontologique AGE ALMA ; rapport n°2001-0955-42 : subvention à l'association les p'tits lutins intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-1102-109 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : Bab'ulis, CIDF, AFUMA, Association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté (AAAFD) ; rapport n°2001-1080-87 : subvention de démarrage à l'association de service aux familles - SERFA qui intervient auprès des personnes âgées et subvention de fonctionnement à l'atelier des handicapés de MORANGIS et ses environs qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-1032-39 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : ATHP, GIHP, FAMIL'EMPLOI et l'ADEP ; rapport n°2001-1157-22 : subvention à l'association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Vallée de Chevreuse (APEI 91) ; rapport n°2001-1155-20 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients du VIH/SIDA. Convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteint du SIDA ; rapport n°2001-1156-21 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/39

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0800-29 : soutien départemental des...

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  50. Résultat n°50

    Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport n°2001-0651-57 : subvention pour deux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - association Femmes Solidaires - association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport n°2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui œuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - Alzheimer Essonne ; rapport n°2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport n°2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - Auxilia, association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS), avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport n°2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport n°2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport n°2001-0770-33 : subvention aux associations et communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport n°2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/38

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention...

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  51. Résultat n°51

    Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi (ADEE) et au district rural de LIMOURS pour leurs bus de l'emploi ; rapport n°2001-0208-18 : subvention de fonctionnement à l'association Mélodiane ; rapport n°2001-0209-19 : subvention à une association œuvrant dans le domaine social : l'association gestionnaire de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale de l'Essonne (AGIRFASE) ; rapport n°2001-0291-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte au Canada ; rapport n°2001-0316-08 : subvention à six associations à caractère social ; rapport n°2001-0354-30 : subventions à six associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0345-21 : subventions à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Essonne et conventions à conclure entre l'ADEP 91 et le département ; rapport n°2001-0386-15 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2001-0428-22 : subvention à quatre associations œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0387-16 : subvention à trois associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-0429-23 : subvention à l'Institut médico éducatif de PARAY-VIEILLE-POSTE pour un voyage à Madrid (Espagne) ; rapport n°2001-0611-17 : subvention à caractère social pour une association œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - association EBREC ; rapport n°2001-0567-34 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraités de l'Essonne et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2001-0506-25 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2001-0508-27 : subvention à deux associations à caractère social - réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité (RESO) et la nouvelle association des sclérosés en plaques (NAFSEP).

    Date

    2001

    Cote

    1940W/37

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association...

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  52. Résultat n°52

    Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraites publiques du Département : Domaine de Charaintru, File Etoupe, Léon Maugé ; rapport n°2000-0890-36 : subvention annuelle 2000 pour l'association AIDES pôle Essonne et convention entre le Conseil Général de l'Essonne et AIDES pôle Essonne ; rapport n°2000-0923-25 : subvention 2000 aux associations de prévention sanitaire ; rapport n°2000-0926-28 : subvention à deux associations à caractère social et convention à conclure entre le Département et le Secours Populaire Français - fédération de l'Essonne ; rapport n°2000-0973-36 : solde de la subvention annuelle 2000 et convention de partenariat entre le Conseil général de l'Essonne et HIV 91 ; rapport n°2000-1038-60 : aide aux associations intervenant dans la lutte contre les exclusions - campagne 2000/2001 et dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport n°2000-1033-55 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-1005-27 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-1089-34 : solde de la subvention annuelle 2000 pour l'association Ressource.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/36

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides...

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  53. Résultat n°53

    Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/35

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association...

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  54. Résultat n°54

    Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations à caractère social et à deux communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0781-31 : subvention de démarrage à la mairie d'EVRY pour améliorer l'accès de places de pêche aux personnes handicapées ; rapport n°2000-0770-20 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés - formation au CAFAD - Session 2000-2001 ; rapport n°2000-0822-31 : subvention à quatre associations à caractère social et convention à conclure avec Autisme 91 ; rapport n°2000-0834-43 : subvention à quatre associations à caractère social : halte garderie Les oisillons, Domiciladoré, Rayons de soleil et l'association des amis de l'établissement national Koenigswarter ; rapport n°2000-0881-27 : subventions à quatre associations à caractère social et à une commune œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0824-33 : subvention à l'association Edition Braille Recherche Emploi Communication (EBREC) et convention à conclure avec cette association ; rapport n°2000-0891-37 : subvention au groupe d'étude pour l'insertion sociale des trisomiques 21 (GEIST 21 Essonne) et convention à conclure avec cette association ; rapport n°2000-0823-32 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - année 2000 ; rapport n°2000-0928-30 : subvention à sept associations à caractère social et convention à conclure entre le département et l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2000-0927-29 : subvention à deux associations à caractère social qui interviennent auprès des personnes âgées : le centre d'étude et d'actions sociales de l'Essonne et l'aide familiale à domicile de l'Ile-de-France ; rapport n°2000-1042-64 : subventions à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le GIHP, la HARPE ainsi qu'une convention à conclure avec le GIHP ; rapport n°2000-1046-68 : subvention à trois associations œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - APF, ATI, ATHP ; rapport 2000-1043-65 : subvention à trois associations agissant dans le domaine des personnes handicapées.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/34

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0759-09 : subvention à neuf associations...

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  55. Résultat n°55

    Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/33

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical...

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  56. Résultat n°56

    Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions 2000 aux associations à caractère social intervenant dans le domaine de l'enfance ; rapport n°2000-0177-35 : subvention de démarrage pour la mise en place de services de transport en faveur des personnes âgées sur les communes d'ATHIS-MONS et de VERRIERES-LE-BUISSON ; rapport n°2000-0178-36 : projet de convention tripartite entre le Département, l'APAJH - Comité départemental de l'Essonne et l'établissement public de santé Barthélemy Durand concernant la création de petites maisons familiales pour personnes adultes autistes ; rapport n°2000-0161-19 : subvention à l'Association Décider à GRIGNY ; rapport n°2000-0235-05 : subvention à l'association Olga Spitzer - Service social Enfance de l'Essonne ; rapport n°2000-0252-22 : subvention de démarrage à l'Association SERENITE sise à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; rapport n°2000-0407-30 : premier versement de subvention à l'Association Les gens du voyage ; rapport n°2000-0435-10 : subvention de démarrage en faveur de l'association Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport n°2000-0498-31 : subventions de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0538-31 : subvention de démarrage à l'association Centre associatif de relations humaines Anna D pour la création d'un service de coordination Gérontologique intercommunal.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/32

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-0125-20 : premiers versements de subventions...

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  57. Résultat n°57

    Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°99-0374-02 : subvention à l'association les temps mêlés pour l'impression d'une plaquette d'information ; rapport n°99-0720-52 : subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention ; rapport n°99-0934-36 : subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention au titre de l'année 1999 ; rapport n°99-0936-38 : solde des versements pour les associations ayant reçu un premier versement de 40 % en début d'année 1999 pour la prévention sanitaire ; rapport n°99-0967-69 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : GIHP et APF ; rapport n°99-0966-68 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport n°99-1020-42 : association sourds entendants recherche action communication - avenant à la convention passée le 26 septembre 1998 ; rapport n°99-1006-32 : subvention à l'office central de la coopération à l'école - Foyer coopératif de l'EREA de MONTGERON.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/31

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention...

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  58. Résultat n°58

    Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les gens du voyage de l'Essonne pour 1999 ; rapport n°99-0895-33 : subventions à deux associations à caractère social : la Harpe et Reso Année 1999 ; rapport n°99-0894-32 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0870-08 : subvention à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0877-15 : subvention à six associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°99-0439-18 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0602-61 : subventions aux associations œuvrant des personnes handicapées ; rapport n°99-0601-60 : subvention à l'association d'entraide des polios et handicapés. service d'auxiliaires de vie ; rapport n°99-0634-09 : subvention de fonctionnement à l'union départemental des associations familiales (UDAF). Convention à conclure ; rapport n°99-0751-28 : subvention à l'association pour le transport des handicapés physiques (ATHP) ; rapport n°99-0734-11 : convention à conclure entre le département et l'association accueil farandole. Subvention à cette association ; rapport n°99-0802-12 : subvention à l'association Edition - Braille - Recherche - Emploi Communication.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/30

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0843-16 : subvention à l'association les...

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  59. Résultat n°59

    Rapport n°99-0750-27 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du Département ; rapport n°99-0599-58 : subvention de démarrage pour la mise en place de services en faveur des personnes âgées. Associations santé à domicile et Famil'Emploi ; rapport n°99-0604-63 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0698-30 : subvention à trois associations à caractère social : Tempo, les Pitchounes et Accueil-Promotion sociale ; rapport n°99-0704-36 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne - Année scolaire 1999-2000 ; rapport n°99-0752-29 : subventions à 5 associations à caractère social œuvrant auprès des personnes en difficulté ; rapport n°99-0733-10 : subventions à 6 associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°99-0804-14 : subvention à 3 associations à caractère social pour 1999 : ATD QUART MONDE, L'UNRPA, LA FASSAD 91 ; rapport n°99-0847-20 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport n°99-0842-15 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport n°99-0846-19 : subvention à l'association AGE-ALMA et Convention à conclure ; rapport n°99-0835-08 : convention et subvention à l'association pour l'accueil et l'aide aux femmes en difficulté ; rapport n°99-0845-18 : Subventions à trois associations œuvrant dans le domaine social et de la santé ; rapport n°99-0844-17 : Subvention de fonctionnement au SAMU et à l'ADUM 91 pour le fonctionnement du centre 15.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/29

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0750-27 : aide à la formation d'aides-soignants...

    Producteur :

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  60. Résultat n°60

    Rapport n°99-0172-19 : premier versement de subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne ; rapport n°99-0167-14 : premiers versements de subvention aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0337-14 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0171-18 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0510-62 : subvention exceptionnelle à deux associations à caractère social Psychagora et Bouger pour réussir ; rapport n°99-0480-32 : association à caractère social. Convention à conclure avec le carrefour inter associatif départemental ; rapport n°99-0541-93 : subvention aux associations à caractère social. Enfance et famille d'adoption et au petit Saturnin ; rapport n°99-0509-61 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0306-16 : organisation d'un colloque. Subvention à l'association Les temps mêlés de MORSANG-SUR-ORGE ; rapport n°99-0483-35 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie. Renouvellement de la convention.

    Date

    1999

    Cote

    1940W/28

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1999.
    • Rapport n°99-0172-19 : premier versement de subvention...

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  61. Résultat n°61

    Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°98-0947-53 : subventions à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0890-76 : aide aux associations à caractère social, subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion Economique et Sociale (ARIES) au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0948-54 : subvention à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0946-52 : actions de prévention, subvention à l'association Essonne Accueil pour ses actions de prévention ; rapport n°98-0945-51 : demande de subventions d'associations œuvrant dans le domaine de la toxicomanie, du sida et de la santé publique, pour la réalisation d'actions de prévention.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/27

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations...

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  62. Résultat n°62

    Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0604-12 : subventions de démarrage pour la mise en place de quatre services en faveur des personnes âgées ; rapport n°98-0697-25 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie, renouvellement de la convention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0689-17 : association à caractère social, subvention à l'association Les gens du voyage ; rapport n°98-0723-06 : subvention de démarrage à l'association Les maisons d'Isatis pour son projet Harpe sur la commune de MASSY ; rapport n°98-0736-19 : actions de prévention, aides aux associations ; rapport n°98-0782-03 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1998-1999 ; rapport n°98-0891-77 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport n°98-0944-50 : subvention de fonctionnement au centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et à l'ADUM pour 1998 ; rapport n°98-0920-29 : avenant n°1 à la convention conclue avec l'association professionnelle des transports routiers de voyageurs de la région parisienne (APTR) et l'ADATRIF dans le cadre de l'octroi de la carte Rubis ; rapport n°98-0888-74 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0819-05 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/26

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de...

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  63. Résultat n°63

    Rapport n°98-0050-04 : subvention complémentaire à l'association H.I.V pour son relogement ; rapport n°98-0061-15 : bus pour l'emploi, convention à conclure avec l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport n°98-0082-16 : association à caractère social, versement d'acomptes de subvention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0273-40 : séjour de découverte en Guadeloupe, subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport n°98-0248-15 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1998 ; rapport n°98-0276-43 : subvention à l'association des parents de la maison des enfants à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°98-0335-08 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH/SIDA, convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteints du SIDA.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/25

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0050-04 : subvention complémentaire à...

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  64. Résultat n°64

    Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans la lutte contre la toxicomanie et le SIDA ; rapport n°97-0760-02 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0833-28 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la santé publique ; rapport n°97-0834-29 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0128-05 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1997 ; rapport n°97-0443-21 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement ; rapport n°97-0870-65 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/24

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1997.
    • Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions...

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  65. Résultat n°65

    Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social, versement d'acomptes de subvention ; rapport n°97-0122-16 : subvention à l'association REVIVRE à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°97-0447-25 : maison de retraite Maurice Chevalier à RIS-ORANGIS, subvention exceptionnelle à la mutuelle des artistes et professionnels du spectacle Fondation DRANEM ; rapport n°97-0483-61 : comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé, subvention 1997 pour ses actions de prévention ; rapport n°97-0603-02 : carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne, subvention au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0616-15 : subventions à quelques associations à caractère social au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0647-16 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1997 ; rapport n°97-0646-15 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/23

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1997.
    • Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social,...

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  66. Résultat n°66

    Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH, convention et protocoles d'accord à conclure avec différents partenaires ; rapport n°97-0084-10 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées, convention type à conclure avec les communes ou centres communaux d'action sociale et la société gestion de télé sécurité et de services ; rapport n°97-0093-19 : aide à l'association les Restaurants du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°97-0223-27 : séjour de découverte aux Antilles, subvention à l'association Valentin Haüy - IMPRO de CHILLY-MAZARIN ; rapport n°97-0446-24 : dispositif départemental de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie ; rapport n°97-0505-12 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées ; rapport n°97-0554-11 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1997-1998 ; rapport n°97-0588-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°97-0587-05 : avenant n°2 à la convention intervenue entre le TICE et le Département, utilisation de la carte améthyste ; rapport n°97-0829-24 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraite publiques du Département.

    Date

    1997

    Cote

    1940W/22

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1997.
    • Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile...

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  67. Résultat n°67

    Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions aux associations ; rapport n°96-0773-10 : actions de prévention du SIDA et de la toxicomanie, aide aux associations ; rapport n°96-0817-16 : actions de prévention, subvention aux associations.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/21

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions...

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  68. Résultat n°68

    Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées et handicapées, mode de dévolution du marché ; rapport n°96-0665-19 : subvention au Restaurant du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°96-0251-09 : sondage relatif à l'utilisation des cartes Améthyste et Rubis ; rapport n°96-0869-15 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements d'hébergements pour personnes âgées ; rapport n°96-0702-08 : intégration d'enfants autistes en milieu scolaire, subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1996-1997 ; rapport 96-0847-46 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°96-0691-18 : dispositif départemental de prévention et d'aide aux impayés d'énergie, avenant n°1 à la convention et protocole d'accord ; rapport n°96-0430-21 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi pour le départ en classes transplantées ou en colonies de vacances.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/20

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de...

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  69. Résultat n°69

    Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association AIDES 91 pour ses actions en matière de lutte contre le SIDA ; rapport n°96-0641-13 : subventions à des associations à caractère social au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0692-19 : subvention à l'association Les amis franciliens d'air solidarité pour sa participation au 8ème RAID d'air Solidarité, convention ; rapport n°96-0771-08 : services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées, subvention ; rapport n°96-0848-47 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention 1996 ; rapport n°96-0816-15 : association œuvrant en faveur des handicapés, subvention à l'association pour le devenir des handicapés, avenant n°2 à la convention ; rapport n°96-0703-09 : association à caractère social, subvention à l'association à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes ; rapport n°96-0846-45 : association La maison de la forêt à TIGERY, subvention exceptionnelle de fonctionnement ; rapport n°96-0818-17 : subvention 1996 à l'association Demain, un Job sise à BREUILLET ; rapport n°96-0704-10 : association à caractère social, subvention au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne (CIDPA) au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0815-14 : subvention aux associations à caractère social.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/19

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association...

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  70. Résultat n°70

    Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acompte de subvention 1996 ; rapport n°96-0196-03 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°96-0486-77 : campagne de vaccination contre l'hépatite B pour les élèves de 3ème, subvention au comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé CPS 91 ; rapport n°96-0543-55 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement en 1996 ; rapport n°96-0539-51 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1996 ; rapport n°96-0701-07 : actions de prévention de l'alcoolisme chez les jeunes, subvention au comité départemental de prévention de l'alcoolisme. (CDPAE) ; rapport n°96-0544-56 : convention à conclure avec l'association actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations, subvention au titre de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1940W/18

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1996.
    • Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur...

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  71. Résultat n°71

    Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1940W/17

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...

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  72. Résultat n°72

    Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention ; rapport n°95-0174-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'ADMATH aux ULIS ; rapport n°95-0222-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°95-0226-16 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°95-0229-19 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU- CENTRE 15) et de l'ADUM ; rapport n°95-0227-17 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions de fonctionnement au titre de 1994 ; rapport n°95-0219-09 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1994 ; rapport n°95-0228-18 : subventions de fonctionnement à l'association sida info service ; rapport n°95-5-03 : convention d'objectifs de lutte contre le SIDA avec le Département de l'Essonne. Plan triennale 1994-1996 ; rapport n°95-0459-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental pour la promotion santé (CPS 91) pour l'année 1995 ; rapport n°95-0508-05 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1995 ; rapport n°95-0557-05 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés - année 1995 ; rapport n°95-0577-11 : subvention au comité départemental de l'APAJH - Autistes ; rapport n°95-0576-10 : subventions à diverses associations à caractère social - Examen de 33 demandes ; rapport n°95-0591-10 : aide exceptionnelle à la Guadeloupe ; rapport n°95-0590-09 : subventions à trois associations à caractère social : CIDPA, ADIPAR et APAF ; rapport n°95-0224-14 : subvention à un service local de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1940W/16

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur...

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  73. Résultat n°73

    Rapports n°95-5-05 : octroi des cartes de transport et des chèques-taxi aux infirmières bénévoles et aux réfractaires du service du travail obligatoire ; rapport n°95-5-26 : convention carte Rubis ; rapport n°95-5-30 : dispositif départemental de prévention d'aide aux impayés d'énergie ; rapport n°95-5-32 : avenants à la convention carte améthyste gratuite et à la convention carte améthyste demi-tarif (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1940W/15

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapports n°95-5-05 : octroi des cartes de transport...

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  74. Résultat n°74

    1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subventions ; rapport n°94-0181-08 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'association club ARIHM ; rapport n°94-0244-03 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°94-0317-09 : subvention de fonctionnement à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ; rapport n°94-0278-12 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°94-0362-15 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à Inter Association Dourdan Essonne Sud ; rapport n°94-0329-07 : subvention à deux associations à caractère social au titre de l'année 1994 : APAF et CIDPA ; rapport n°94-0407-19 : formation des aides ménagères pour la prise en charge de personnes atteintes par l'infection VIH ; rapport n°94-0457-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé au titre de l'année 1994 ; actions menées en matière de toxicomanie et de sida dans le département, renouvellement des subventions de fonctionnement aux associations ; rapport n°94-0547-05 : nouvelle convention avec l'AP de Paris dans le cadre de l'accueil familial réalisé par l'hôpital Georges Clémenceau à CHAMPCUEIL ; rapport n°94-0596-05 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention au comité départemental de l'APAJH - AUTISTES ; rapport n°94-0695-44 : lutte contre la pauvreté précarité, aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°94-0656-05 : subvention de fonctionnement à l'association Sida info service ; rapport n°94-0674-23 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°94-0657-06 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régularisation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1994 ; rapport n°94-0697-46 : subventions aux associations à caractère social; rapport n°94-0675-24 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement pour 1994 ; rapport n°94-0673-22 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1940W/14

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1994 : rapport n°94-0103-10 : associations œuvrant...

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  75. Résultat n°75

    1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°93-197-14 : subvention à l'association des Sourds de l'Essonne ; rapport n°93-263-02 : aide à la formation d'aides-soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°93-448-12 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulations des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 ; rapport n°93-504-46 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°93-531-16 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées (CIDPA et ADIPAR) ; rapport n°93-447-11 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé ; rapport n°93-600-04 : associations à caractère social. Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Subvention pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°93-640-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées ; rapport n°93-733-27 : subvention au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°93-732-26 : pauvreté précarité, aide aux associations 1993/1994 ; rapport n°93-831-21 : aide pour le départ en colonie de vacances et en classe transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1993 ; rapport n°93-782-49 : subventions aux associations œuvrant en faveur des handicapés physiques et mentaux ; rapport n°93-839-29 : subvention pour l'hélicoptère régional du SAMU (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1940W/13

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport n°92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport n°92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport n°92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport n°92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport n°92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport n°92-767-31 : aide aux associations ; rapport n°92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport n°92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport n°92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1940W/12

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations...

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  77. Résultat n°77

    1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social au titre de 1991; rapport n°91-554-64 : associations à caractère social. Subvention de fonctionnement au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP) pour son service de transports spécialisés en 1991 ; rapport n°91-685-14 : subvention pour l'intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas Appert de MASSY ; rapport n°91-672-1 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°91-803-33 : associations à caractère social, demandes de subventions, année 1991 ; rapport n°91-804-34 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°91-809-39 : actions de prévention et de formation dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le sida ; rapport n°91-810-40 : associations à caractère social, Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne, subvention pour l'intégration d'enfants autistes au collège d'Enseignement Secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°91-845-15 : subvention de démarrage à un service local de voisinage ; rapport n°91-846-16 : aide pour le départ en colonies de vacances ou en classes transplantées des enfants de chômeurs (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1940W/11

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement...

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  78. Résultat n°78

    1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1940W/10

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...

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  79. Résultat n°79

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

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  80. Résultat n°80

    Rapport n°89-5-62 : association d'Entraide des Polios et Handicapés, participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie qu'elle gère à EVRY ; rapport n°89-72-21 : détermination des pertes de recettes liées à l'utilisation des cartes améthyste ; rapport n°89-163-6 : subvention de fonctionnement au Carrefour inter associatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de 1989 ; rapport n°89-224-9 : subvention exceptionnelle au profit de l'association départementale d'amis et de parents d'enfants inadaptés pour un projet d'échange entre les handicapés et les salariés du foyer de jour de MASSY et ceux d'une entreprise (foyer occupationnel) de Mayence en ALLEMAGNE ; rapport n°89-240-25 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°89-278-30 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés à la demande géré par le groupe pour l'insertion des personnes handicapées physiques ; rapport n°89-279-31 : subvention exceptionnelle au profit de l'association du Coudray-Montpensier pour l'animation d'une fête commémorant le bicentenaire de la Révolution à l'IMPRO de VAYRES-SUR-ESSONNE ; rapport n°89-309-18 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement année 1989 ; rapport 89-397-73 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social ; rapport n°89-404-80 : subvention à l'association départementale lutte contre l'illettrisme et pour la réinsertion en Essonne (L.I.R.E.) ; rapport n°89-438-2 : précisions sur les modalités pratiques d'attribution des prestations supplémentaires du département en faveur des personnes âgées et des familles ; rapport 89-503-6 : subventions au Comité départemental de la ligue nationale contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°89-558-11 : subvention complémentaire accordée au Carrefour inter associatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de l'année 1989 ; rapport n°89-595-4 : subvention destinée à la réalisation d'un film vidéo par le syndicat national des podologues ; rapport n°89-671-49 : subvention à la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (BAPIF) (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/8

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-62 : association d'Entraide des Polios...

    Producteur :

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