ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

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Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport 92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport 92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations oeuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport 92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport 92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport 92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport 92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport 92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport 92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport 92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport 92-767-31 : aide aux associations ; rapport 92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport 92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport 92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/12

Date

1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008