ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2003-1034-75 : subvention de démarrage à l'association coup de coeur (ACC) ; rapport 2003-1007-48 : subvention à deux associations qui interviennent auprès des familles concernées par l'autisme. Convention à conclure avec l'Association Chalouette Autisme Essonne ; rapport 2003-0973-14 : subventions à cinq associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'association AIDE INFO SOURD ; rapport 2003-1028-69 : subventions à sept associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-1008-49 : subvention de démarrage à l'association Lions Alzheimer la coulée verte. Versement du solde de subvention à deux associations : Lions Alzheimer Val d'Yvette et la journée d'Aloïs ; rapport 2003-0975-16 : versement du solde de subvention à la fédération des associations de soins et d'aide à domicile de l'Essonne (FASSAD 91) - Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-1027-68 : solde de subvention à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne. Avenant n°1 à la convention à approuver ; rapport 2003-0974-15 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du Département ; rapport 2003-1030-71 : subvention de démarrage à l'association Jeunes pour le monde et pour la Paix ; rapport 2003-1042-83 : subvention à trois associations à caractère social général et à la communauté de communes du pays de LIMOURS. Versement du solde de subvention à une association à caractère social général : ADEE ; rapport 2003-1025-66 : subvention à l'association pour le contrôle judiciaire en Essonne ; rapport 2003-1026-67 : subvention de démarrage à la commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; rapport 2003-1041-82 : modernisation des services d'aide à domicile : premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 3 nouvelles Plates-formes de service, subvention à 2 associations, premiers versements de subvention aux 4 plates-formes de services créées en 2002 et avenants n°1 à conclure ; rapport 2003-1176-98 : subvention de démarrage à l'association S-TEAM ; rapport 2003-1175-97 : subvention à 3 associations à caractère social général ; rapport 2003-1178-100 : solde de subvention à 3 associations intervenant auprès des personnes handicapées dans le cadre du maintien à domicile : ADEP, FAMIL'EMPLOI et GIHP Avenant n°2 au GIHP et ADEP ; rapport 2003-1149-71 : subvention à 3 associations UNAFAM, ADAPEI 91, AD PEP ; rapport 2003-1122-44 : solde de subvention à 3 associations intervenant en faveur de l'hébergement d'urgence des plus démunis : BETHARABA, la Société de Saint-Vincent-de-Paul, les Buissonnets et avenant n°1 à conclure avec chacune de ces trois associations ; rapport 2003-1174-96 : solde de subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions et du Fonds de solidarités départemental ; rapport 2003-1177-99 : hébergement d'urgence en Essonne. Parc de logements temporaires, Subvention de démarrage à l'AFTAM ; rapport 2003-0982-23 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-1035-76 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs oeuvrant auprès des personnes âgées ; rapport 2003-1172-94 : subventions à 6 associations qui interviennent dans le domaine de la famille et de l'enfant ; rapport 2003-1096-18 : subvention à l'association ARCREATION MOT DE PASSE ; rapport 2003-1146-68 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1098-20 : subventions à deux associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1099-21 : aide spécifique en faveur du point d'accueil et d'écoute Jeunes de GRIGNY ; rapport 2003-1147-69 : subventions à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-1148-70 : subvention à l'association Essonne Accueil ; rapport 2003-1123-45 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions - Campagne 2003/2004 (2003)