ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

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Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM Cancer su sein ; rapport 2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations oeuvrant dans le domaine social ; rapport 2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage Mammographique du cancer su sein ; rapport 2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport 2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport 2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pole de l'Essonne ; rapport 2001-0729-50 : subvention à trois associations oeuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (Subvention de démarrage) ; rapport 2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage Mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général 99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport 2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et CROIX ROUGE FRANCAISE (2001).