1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/25-27

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°98-0050-04 : subvention complémentaire à l'association H.I.V pour son relogement ; rapport n°98-0061-15 : bus pour l'emploi, convention à conclure avec l'association pour le développement économique et l'emploi ; rapport n°98-0082-16 : association à caractère social, versement d'acomptes de subvention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0273-40 : séjour de découverte en Guadeloupe, subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de LA NORVILLE ; rapport n°98-0248-15 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1998 ; rapport n°98-0276-43 : subvention à l'association des parents de la maison des enfants à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°98-0335-08 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH/SIDA, convention à conclure avec les différents partenaires du dispositif d'aide ménagère en faveur des patients atteints du SIDA.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/25

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008