1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/32-36

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/33

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008

Mots clés lieux