1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/37-41

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008

Rapport n°2001-1037-44 : subvention à l'association pour le développement économique et l'emploi (ADEE) et au district rural de LIMOURS pour leurs bus de l'emploi ; rapport n°2001-0208-18 : subvention de fonctionnement à l'association Mélodiane ; rapport n°2001-0209-19 : subvention à une association œuvrant dans le domaine social : l'association gestionnaire de l'institut de recherche et de formation à l'action sociale de l'Essonne (AGIRFASE) ; rapport n°2001-0291-11 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte au Canada ; rapport n°2001-0316-08 : subvention à six associations à caractère social ; rapport n°2001-0354-30 : subventions à six associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0345-21 : subventions à l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Essonne et conventions à conclure entre l'ADEP 91 et le département ; rapport n°2001-0386-15 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2001-0428-22 : subvention à quatre associations œuvrant auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0387-16 : subvention à trois associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport n°2001-0429-23 : subvention à l'Institut médico éducatif de PARAY-VIEILLE-POSTE pour un voyage à Madrid (Espagne) ; rapport n°2001-0611-17 : subvention à caractère social pour une association œuvrant dans le domaine des personnes handicapées - association EBREC ; rapport n°2001-0567-34 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraités de l'Essonne et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2001-0506-25 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2001-0508-27 : subvention à deux associations à caractère social - réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité (RESO) et la nouvelle association des sclérosés en plaques (NAFSEP).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/37

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008