1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/7-8

Date

1989

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/03/2008

Mots clés matières

Rapport n°89-5-62 : association d'Entraide des Polios et Handicapés, participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie qu'elle gère à EVRY ; rapport n°89-72-21 : détermination des pertes de recettes liées à l'utilisation des cartes améthyste ; rapport n°89-163-6 : subvention de fonctionnement au Carrefour inter associatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de 1989 ; rapport n°89-224-9 : subvention exceptionnelle au profit de l'association départementale d'amis et de parents d'enfants inadaptés pour un projet d'échange entre les handicapés et les salariés du foyer de jour de MASSY et ceux d'une entreprise (foyer occupationnel) de Mayence en ALLEMAGNE ; rapport n°89-240-25 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°89-278-30 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés à la demande géré par le groupe pour l'insertion des personnes handicapées physiques ; rapport n°89-279-31 : subvention exceptionnelle au profit de l'association du Coudray-Montpensier pour l'animation d'une fête commémorant le bicentenaire de la Révolution à l'IMPRO de VAYRES-SUR-ESSONNE ; rapport n°89-309-18 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement année 1989 ; rapport 89-397-73 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social ; rapport n°89-404-80 : subvention à l'association départementale lutte contre l'illettrisme et pour la réinsertion en Essonne (L.I.R.E.) ; rapport n°89-438-2 : précisions sur les modalités pratiques d'attribution des prestations supplémentaires du département en faveur des personnes âgées et des familles ; rapport 89-503-6 : subventions au Comité départemental de la ligue nationale contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°89-558-11 : subvention complémentaire accordée au Carrefour inter associatif départemental des personnes âgées du 91 au titre de l'année 1989 ; rapport n°89-595-4 : subvention destinée à la réalisation d'un film vidéo par le syndicat national des podologues ; rapport n°89-671-49 : subvention à la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (BAPIF) (1989).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/8

Date

1989

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/03/2008