1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/25-27

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°98-0947-53 : subventions à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0890-76 : aide aux associations à caractère social, subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion Economique et Sociale (ARIES) au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0948-54 : subvention à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0946-52 : actions de prévention, subvention à l'association Essonne Accueil pour ses actions de prévention ; rapport n°98-0945-51 : demande de subventions d'associations œuvrant dans le domaine de la toxicomanie, du sida et de la santé publique, pour la réalisation d'actions de prévention.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/27

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008