ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

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Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale (1968-2004) [concernant l'action sociale uniquement]

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Rapports approuvés à la commission permanente et à l'assemblée départementale : rapport 98-0937-43 : subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport 98-0947-53 : subventions à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport 98-0890-76 : aide aux associations à caractère social. Subvention à l'association Régionale pour l'insertion économique et sociale (Aries) au titre de l'année 1998 ; rapport 98-0948-54 : Subvention à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport 98-0946-52 : Actions de prévention. Subvention à l'association Essonne Accueil pour ses actions de prévention ; rapport 98-0945-51 : demande de subventions d'associations oeuvrant dans le domaine de la toxicomanie, du sida et de la santé publique, pour la réalisation d'actions de prévention (1998).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/27

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008