1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social au titre de 1991; rapport n°91-554-64 : associations à caractère social. Subvention de fonctionnement au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP) pour son service de transports spécialisés en 1991 ; rapport n°91-685-14 : subvention pour l'intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas Appert de MASSY ; rapport n°91-672-1 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°91-803-33 : associations à caractère social, demandes de subventions, année 1991 ; rapport n°91-804-34 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°91-809-39 : actions de prévention et de formation dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le sida ; rapport n°91-810-40 : associations à caractère social, Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne, subvention pour l'intégration d'enfants autistes au collège d'Enseignement Secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°91-845-15 : subvention de démarrage à un service local de voisinage ; rapport n°91-846-16 : aide pour le départ en colonies de vacances ou en classes transplantées des enfants de chômeurs (1991).

Aide à la recherche

1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

organe délibérant, conseil général, action sociale, financement, aide sociale, protection sociale

Mots clés typologiques

rapport, délibération

1990-1991

Cote/Cotes extrêmes

1940W/9-11

Date

1990-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

20e siècle