1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/46-48

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008

Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/46

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008