1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/28-31

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°99-0172-19 : premier versement de subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne ; rapport n°99-0167-14 : premiers versements de subvention aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°99-0337-14 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°99-0171-18 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0510-62 : subvention exceptionnelle à deux associations à caractère social Psychagora et Bouger pour réussir ; rapport n°99-0480-32 : association à caractère social. Convention à conclure avec le carrefour inter associatif départemental ; rapport n°99-0541-93 : subvention aux associations à caractère social. Enfance et famille d'adoption et au petit Saturnin ; rapport n°99-0509-61 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°99-0306-16 : organisation d'un colloque. Subvention à l'association Les temps mêlés de MORSANG-SUR-ORGE ; rapport n°99-0483-35 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie. Renouvellement de la convention.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/28

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008