1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/18-21

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association AIDES 91 pour ses actions en matière de lutte contre le SIDA ; rapport n°96-0641-13 : subventions à des associations à caractère social au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0692-19 : subvention à l'association Les amis franciliens d'air solidarité pour sa participation au 8ème RAID d'air Solidarité, convention ; rapport n°96-0771-08 : services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées, subvention ; rapport n°96-0848-47 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention 1996 ; rapport n°96-0816-15 : association œuvrant en faveur des handicapés, subvention à l'association pour le devenir des handicapés, avenant n°2 à la convention ; rapport n°96-0703-09 : association à caractère social, subvention à l'association à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes ; rapport n°96-0846-45 : association La maison de la forêt à TIGERY, subvention exceptionnelle de fonctionnement ; rapport n°96-0818-17 : subvention 1996 à l'association Demain, un Job sise à BREUILLET ; rapport n°96-0704-10 : association à caractère social, subvention au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne (CIDPA) au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0815-14 : subvention aux associations à caractère social.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/19

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Mots clés lieux