1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/22-24

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social, versement d'acomptes de subvention ; rapport n°97-0122-16 : subvention à l'association REVIVRE à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°97-0447-25 : maison de retraite Maurice Chevalier à RIS-ORANGIS, subvention exceptionnelle à la mutuelle des artistes et professionnels du spectacle Fondation DRANEM ; rapport n°97-0483-61 : comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé, subvention 1997 pour ses actions de prévention ; rapport n°97-0603-02 : carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne, subvention au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0616-15 : subventions à quelques associations à caractère social au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0647-16 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1997 ; rapport n°97-0646-15 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/23

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008