1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/22-24

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°97-0693-10 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans la lutte contre la toxicomanie et le SIDA ; rapport n°97-0760-02 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0833-28 : actions de prévention, subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la santé publique ; rapport n°97-0834-29 : subventions à diverses associations à caractère social ; rapport n°97-0128-05 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention 1997 ; rapport n°97-0443-21 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement ; rapport n°97-0870-65 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/24

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008