1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/22-24

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH, convention et protocoles d'accord à conclure avec différents partenaires ; rapport n°97-0084-10 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées, convention type à conclure avec les communes ou centres communaux d'action sociale et la société gestion de télé sécurité et de services ; rapport n°97-0093-19 : aide à l'association les Restaurants du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°97-0223-27 : séjour de découverte aux Antilles, subvention à l'association Valentin Haüy - IMPRO de CHILLY-MAZARIN ; rapport n°97-0446-24 : dispositif départemental de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie ; rapport n°97-0505-12 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées ; rapport n°97-0554-11 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1997-1998 ; rapport n°97-0588-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°97-0587-05 : avenant n°2 à la convention intervenue entre le TICE et le Département, utilisation de la carte améthyste ; rapport n°97-0829-24 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraite publiques du Département.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/22

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008