1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/25-27

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0604-12 : subventions de démarrage pour la mise en place de quatre services en faveur des personnes âgées ; rapport n°98-0697-25 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie, renouvellement de la convention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0689-17 : association à caractère social, subvention à l'association Les gens du voyage ; rapport n°98-0723-06 : subvention de démarrage à l'association Les maisons d'Isatis pour son projet Harpe sur la commune de MASSY ; rapport n°98-0736-19 : actions de prévention, aides aux associations ; rapport n°98-0782-03 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1998-1999 ; rapport n°98-0891-77 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport n°98-0944-50 : subvention de fonctionnement au centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et à l'ADUM pour 1998 ; rapport n°98-0920-29 : avenant n°1 à la convention conclue avec l'association professionnelle des transports routiers de voyageurs de la région parisienne (APTR) et l'ADATRIF dans le cadre de l'octroi de la carte Rubis ; rapport n°98-0888-74 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0819-05 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/26

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Mots clés lieux