1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/18-21

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées et handicapées, mode de dévolution du marché ; rapport n°96-0665-19 : subvention au Restaurant du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°96-0251-09 : sondage relatif à l'utilisation des cartes Améthyste et Rubis ; rapport n°96-0869-15 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements d'hébergements pour personnes âgées ; rapport n°96-0702-08 : intégration d'enfants autistes en milieu scolaire, subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1996-1997 ; rapport 96-0847-46 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°96-0691-18 : dispositif départemental de prévention et d'aide aux impayés d'énergie, avenant n°1 à la convention et protocole d'accord ; rapport n°96-0430-21 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi pour le départ en classes transplantées ou en colonies de vacances.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/20

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008