Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des infirmiers (12 décembre 1996, 6 mars 1997, 3 avril 1997, 12 juin 1997, 16 octobre 1997, 12 février 1998, 12 mars 1998, 24 avril 1998, 13 mai 1998, 10 juin 1998, 15 octobre 1998, 4 novembre 1998, 7 décembre 1998, 4 mars 1999, 16 avril 1999, 9 septembre 1999, 21 octobre 1999, 9 mai 2000, 4 juin 2000, 26 juillet 2000, 4 septembre 2000, 14 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions paritaires départementales des centres de santé (26 octobre 1982, 9 novembre 1982, 10 mars 1983, 22 février 1988, 13 juin 1988, 05 mai 1989, 6 novembre 1989, 12 mars 1990, 18 juin 1990, 19 novembre 1990, 19 mars 1996, 26 novembre 1996, 20 mai 1997, 4 novembre 1997, 28 avril 1998, 6 octobre 1998, 4 mai 1999, 9 novembre 1999, 14 novembre 2000) ; procès-verbaux des commissions paritaires départementales des orthophonistes (28 février 1997, 18 septembre 1997, 22 janvier 1998, 14 mai 1998, 5 novembre 1998, 11 mars 1999, 25 novembre 1999, 23 mars 2000, 9 novembre 2000).

Aide à la recherche

ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

2221W/1-30

Date

1982-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-12 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du Conseil, 1996-2004. 13-17 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission de Gestion, 1984-2002. 18-22 : Procès-verbaux des réunions des commissions paritaires des professionnels de santé, 1982-2000. 23 : Documents de synthèse, rapport financier de l'Agence Comptable, 2005. 24 : Règlements aux assurés du Centre d'Assurance Maladie d'Evry, 2008. 25-26 : Règlements aux assurés du Centre des Risques Professionnels, 2008. 27 : Dossiers de règlements aux professionnels de santé, 2005-2006. 28-29 : Dossiers de recours contre tiers, 2000-2001. 30 : Dossier d'accident du travail sans rente, 2005.

Langue des unités documentaires

Français