1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

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Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/28-31

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°99-0237-58 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°99-0374-02 : subvention à l'association les temps mêlés pour l'impression d'une plaquette d'information ; rapport n°99-0720-52 : subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention ; rapport n°99-0934-36 : subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la prévention au titre de l'année 1999 ; rapport n°99-0936-38 : solde des versements pour les associations ayant reçu un premier versement de 40 % en début d'année 1999 pour la prévention sanitaire ; rapport n°99-0967-69 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : GIHP et APF ; rapport n°99-0966-68 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées ; rapport n°99-1020-42 : association sourds entendants recherche action communication - avenant à la convention passée le 26 septembre 1998 ; rapport n°99-1006-32 : subvention à l'office central de la coopération à l'école - Foyer coopératif de l'EREA de MONTGERON.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/31

Date

1999

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/03/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières