1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

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Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1940W/18-21

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acompte de subvention 1996 ; rapport n°96-0196-03 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°96-0486-77 : campagne de vaccination contre l'hépatite B pour les élèves de 3ème, subvention au comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé CPS 91 ; rapport n°96-0543-55 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement en 1996 ; rapport n°96-0539-51 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1996 ; rapport n°96-0701-07 : actions de prévention de l'alcoolisme chez les jeunes, subvention au comité départemental de prévention de l'alcoolisme. (CDPAE) ; rapport n°96-0544-56 : convention à conclure avec l'association actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations, subvention au titre de l'année 1996.

Cote/Cotes extrêmes

1940W/18

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2008

Mots clés matières