Procès-verbaux des réunions des commissions conventionnelles paritaires locales des médecins généralistes (27 mai 1997, 29 mai 1997, 30 septembre 1997, 15 décembre 1997, 18 décembre 1997, 2 mars 1998, 5 mars 1998, 17 juin 1998, 21 janvier 1999, 9 avril 1999, 17 septembre 1999, 26 novembre 1999, 30 mai 2000, 26 septembre 2000, 19 décembre 2000) ; procès-verbaux des commissions socio-professionnelles des masseurs-kinésithérapeutes (15 novembre 1991, 17 janvier 1992, 27 juin 1994, 28 septembre 1994, 20 décembre 1994, 29 mars 1995, 11 juin 1996, 22 novembre 1996, 20 mars 1997, 17 avril 1997, 19 juin 1997, 23 octobre 1997, 25 novembre 1997, 24 mars 1998 , 6 mai 1998, 20 mai 1998, 20 octobre 1998, 25 novembre 1998, 9 mars 1999, 13 avril 1999, 14 septembre 1999, 12 octobre 1999, 11 mai 2000, 16 juin 2000, 11 juillet 2000, 28 septembre 2000).

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ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

2221W/1-30

Date

1982-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-12 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du Conseil, 1996-2004. 13-17 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission de Gestion, 1984-2002. 18-22 : Procès-verbaux des réunions des commissions paritaires des professionnels de santé, 1982-2000. 23 : Documents de synthèse, rapport financier de l'Agence Comptable, 2005. 24 : Règlements aux assurés du Centre d'Assurance Maladie d'Evry, 2008. 25-26 : Règlements aux assurés du Centre des Risques Professionnels, 2008. 27 : Dossiers de règlements aux professionnels de santé, 2005-2006. 28-29 : Dossiers de recours contre tiers, 2000-2001. 30 : Dossier d'accident du travail sans rente, 2005.

Langue des unités documentaires

Français