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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].

    Date

    1789

    Cote

    A/663

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/664

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/667

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/668

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/669

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

    Date

    1516-1750

    Cote

    A/759

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

    Date

    1511-1772

    Cote

    A/770

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

    Date

    1507-1508

    Cote

    A/791

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

    Date

    1780-1797

    Cote

    A/1094

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de la terre et seigneurie de MAROLLES [registre].

    Date

    1513-1514

    Cote

    A/1170

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

    Date

    1747-1790

    Cote

    B/176

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...

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  14. Résultat n°14

    BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790) ; un registre des dépôts des procédures criminelles de Saint-Michel-sur-Orge au Bailliage de Brétigny-sur-Orge (3 novembre 1763-3 juin 1777) ; un registre des présentations (6 mai 1694-6 mai 1695) ; un registre d'écrous (1741) ; Ban et arrière ban : rôle des taxes (1689-1692)

    Date

    1689-1790

    Cote

    B/274

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Onze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (5 mai 1617-mars 1622), (4 avril 1622-14 juin 1623), (16 juin 1623-mars 1624), (avril 1624-novembre 1624), (janvier-juin 1625 ), (juin 1625-février 1626), (10 février 1626-28 décembre 1626), (28 juin 1627-mai 1628), (mai 1628-janvier 1629), (février 1629-février 1630), (février 1631-décembre 1631)

    Date

    1617-1631

    Cote

    B/732

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  16. Résultat n°16

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quinze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (7 septembre 1632-décembre 1632), (janvier 1633-décembre 1633), (1634), (1635), (1641), (1642), (1643), (1644), (1645), (1648),(janvier 1651-décembre 1652), (janvier 1653-octobre 1654), (novembre 1654-aout 1658), (janvier 1659-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1667)

    Date

    1632-1667

    Cote

    B/733

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  17. Résultat n°17

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Sept registres de présentations des défendeurs (janvier 1719-13 mars 1720), (13 mars 1720-20 février 1723), (26 février 1723-27 mars 1727), (27 mars 1727-20 avril 1741), (20 avril 1741-2 décembre 1745), (20 décembre 1745-30 aout 1754), (8 octobre 1754-6 juin 1769) ;dix registres de présentations des demandeurs (20 janvier 1719-16 février 1720), (16 février 1720-19 septembre 1721), (24 septembre 1721-24 janvier 1727), (24 janvier 1727-24 janvier 1736), (22 mars 1736-20 décembre 1740), (23 janvier 1741-20 janvier 1744), (20 janvier 1744-14 novembre 1760), (14 novembre 1760-17 octobre 1766), (4 novembre 1766-26 novembre 1776), (26 novembre 1776-décembre 1790)

    Date

    1719-1790

    Cote

    B/734

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Un registre des minutes du greffe (1630-1631) ; deux registres des affirmations de voyages (juin 1690-décembre 1697),(avril 1715-octobre 1718) ; deux registres de communication de pièces (mars 1749-aout 1759), (octobre 1772-mars1784) ; un registre de productions (1770-juin 1790) ; deux registres de procédures criminelles (1720-1736), (janvier 1749-décembre 1766) ; trois registres de dénonciations et déclarations (1770), (1774), (1779) ; un livre de compte tenu par un religieux (1630-1635)

    Date

    1630-1790

    Cote

    B/741

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

    Date

    1617-1757

    Cote

    B/746

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

    Date

    1610-1790

    Cote

    B/753

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : quatre registres de la valeur du grain (1571-1578), (1592-1609), (1610-1616), (1617-1641)

    Date

    1571-1641

    Cote

    B/754

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  22. Résultat n°22

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : un registre de la valeur du grain qui double la période de 1617-1624, cinq registres de la valeur du grain (1642-1643), (1644-1662), (1663-septembre 1673), (octobre 1673-1685), (1686-1699), sept fascicules de la valeur du grain (1700-1729)

    Date

    1617-1729

    Cote

    B/755

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  23. Résultat n°23

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : vingt sept registres de la valeur du grain (1730-1761) ; états du prix des grains vendus à la halle de Corbeil (1777-1785) ;un registre de la police des marchés sur la valeur du pain (5 juillet 1642-19 juin 1657) ;un registre du prix des gros fruits qui se vendent au marché de Corbeil (18 octobre 1776-2 novembre 1781) ; déclarations des récoltes de blé dans les différentes villes, villages, hameaux, couvents dépendant de Corbeil (1693) ; police des blés : règlement, déclarations, procès verbaux, sentences (1693)

    Date

    1642-1785

    Cote

    B/756

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  24. Résultat n°24

    CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents dépendants de l'élection de Dourdan, classés avant la dévolution parmi les archives de la Prévôté de Corbreuse .Treize registres destinés à enregistrer les billets de translations de domicile (19 mai 1718- 27 septembre 1718), (10 octobre 1718-30 septembre 1719), (20 février 1720-30 septembre 1720), (24 mars 1721-30 septembre 1721), (6 décembre 1721-22 décembre 1722), (30 avril 1723-30 septembre 1723), (5 février 1724-29 septembre 1725), (2 avril 1726-20 septembre 1727), (20 septembre 1728-9 novembre 1735), (6 décembre 1735-14 septembre 1739), (14 septembre 1739-30 septembre 1746), (20 juillet 1747-24 septembre 1756), (27 septembre 1757-15 septembre 1767) ; deux registres destinés à enregistrer les baux à cheptel, commissions, réceptions de mission, donations, provisions et autres actes (3 septembre 1762-26 août 1765), (15 avril 1769-12 juillet 1773) ; quatre registres contenant des nominations des collecteurs (31 août 1713-1er octobre 1713), (21 septembre 1716-30 septembre 1716), (28 avril 1717-3 septembre 1718), (7 octobre 1723-4 septembre 1731) ; quatre registres destinés à enregistrer les affirmations de voyages (9 octobre 1722-16 juin 1724), (19 juillet 1724-14 décembre 1725), (19 décembre 1725-29 décembre 1730), (26 janvier 1731-20 juillet 1735).

    Date

    1718-1773

    Cote

    B/788

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBREUSE (Prévôté de Corbreuse et dépendances).- Documents...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations (24 novembre 1668-20 mars 1673), (27 septembre 1673-1er mars 1681), (25 mars 1681-20 mai 1684), (7 juin 1687-13 décembre 1692), (20 décembre 1692-25 novembre 1695) ; six registres des présentations des défendeurs et un feuillet (6 décembre 1695-25 juillet 1697), (21 février 1699-31 décembre 1699), (22 mars 1702-5 juillet 1702) [un feuillet], (20 mai 1702-18 juin 1704), (3 juillet 1713-20 octobre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723), (20 novembre 1723-28 août 1726) ; sept registres des présentations des demandeurs (7 décembre 1695-7 janvier 1699), (7 janvier 1700-11 février 1702), (10 janvier 1701-28 avril 1702), (29 avril 1702-12 mars 1704), (7 avril 1704-7 octobre 1713), (7 octobre 1713-2 novembre 1717), (12 novembre 1717-6 novembre 1723).

    Date

    1668-1726

    Cote

    B/992

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des présentations des demandeurs et des défendeurs (18 novembre 1723-2 septembre 1726), (21 septembre 1726-4 novembre 1747), (28 mars 1748-octobre 1750), (9 octobre 1750-15 mars 1753), (20 juin 1753-25 juin 1759)

    Date

    1723-1759

    Cote

    B/993

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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  27. Résultat n°27

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois registres des présentations des demandeurs et des défendeurs (26 juin 1759-5 septembre 1766), (14 octobre 1766-18 décembre 1773), (7 janvier 1774-21 octobre 1785).

    Date

    1759-1785

    Cote

    B/994

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois...

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  28. Résultat n°28

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : un registre des défauts (18 février 1699-28 février 1703) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre des défauts (28 avril 1703-12 octobre 1717) ; un registre des défauts et congés (12 novembre 1717-19 octobre 1723) ; un registre des défauts (17 décembre 1723-3 septembre 1726) ; (Bailliage royal de Dourdan) : un registre des défauts (28 septembre 1706-8 janvier 1751) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : un registre des défauts et congés (13 février 1751-23 septembre 1785).

    Date

    1699-1785

    Cote

    B/995

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  29. Résultat n°29

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un registre des dépôts de contrats d'acquisitions (25 janvier 1772-31 décembre 1785).

    Date

    1772-1785

    Cote

    B/997

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Un...

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  30. Résultat n°30

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits du Roi et arrêts de la Cour (1583) , (21 janvier 1719-7 octobre 1720) ; un registre des édits du Roi et arrêts du Conseil (14 décembre 1720-5 juin 1723) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (13 novembre 1723-20 octobre 1726), (septembre 1726-30 avril 1748).

    Date

    1583-1748

    Cote

    B/998

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux...

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  31. Résultat n°31

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (20 octobre 1731-28 avril 1759), (28 avril 1759-9 mai 1760)

    Date

    1731-1760

    Cote

    B/999

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux...

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  32. Résultat n°32

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

    Date

    1661-1790

    Cote

    B/1000

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...

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  33. Résultat n°33

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : deux registres d'affirmations de voyage (19 mai 1691-11 novembre 1698), (20 mars 1699-2 septembre 1700) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (25 septembre 1700-19 mai 1707) ; (Bailliage de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (5 juin 1707-2 novembre 1717) ; (Bailliage royal de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (14 octobre 1724-17 août 1726) ; (Bailliage de Dourdan) : un registre d'affirmations de voyage (10 décembre 1726-14 novembre 1737).

    Date

    1691-1737

    Cote

    B/1002

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Quatre registres des jugements, sentences et autres actes prononcés à l'audience des criées (17 novembre 1742-10 février 1753), (3 mars 1753-1er décembre 1759), (15 mars 1760-11 décembre 1762), (22 janvier 1763-1er juin 1765).

    Date

    1742-1765

    Cote

    B/1005

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Quatre...

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  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois registres des jugements, sentences et autres actes prononcés à l'audience des criées (31 août 1765-2 décembre 1780), (16 décembre 1780-17 novembre 1787), (24 novembre 1787-28 août 1790).

    Date

    1765-1790

    Cote

    B/1006

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Trois...

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  36. Résultat n°36

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres pour l'enregistrement des mises et productions au greffe (13 octobre 1666-9 novembre 1673), (7 décembre 1773-26 juin 1784), (7 août 1687-12 août 1698), (1er juillet 1702-2 août 1726), (20 novembre 1739-7 novembre 1787) ; un registre des productions des causes (27 mai 1699-20 novembre 1703).

    Date

    1666-1787

    Cote

    B/1007

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

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  37. Résultat n°37

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage de Dourdan) : trois registres des causes consulaires (4 juin 1700-11 février 1702), (25 février 1702-22 septembre 1717), (11 décembre 1717-20 août 1723).

    Date

    1700-1723

    Cote

    B/1008

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  38. Résultat n°38

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

    Date

    1702-1780

    Cote

    B/1011

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

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  39. Résultat n°39

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal) : un registre d'audiences des causes jugées en dernier ressort au Bailliage (17 octobre 1772-26 novembre 1782) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un état et mémoire des affaires extraordinaires (31 janvier 1702-29 novembre 1708) ; (Bailliage de Dourdan) : un état des recettes du casuel du greffe (28 février 1702-25 avril 1708), deux états des recettes des vacations du lieutenant général (25 février 1702-28 juillet 1719), (23 novembre 1723-10 mars 1727) ; deux états des recettes des vacations du procureur du roi (7 avril 1702-28 juillet 1719), (13 novembre 1723-19 mars 1727) ; un état et mémoire des vacations de M. Boucher, ancien avocat et faisant fonction de procureur du roi (7 janvier 1724-24 mars 1727) ; deux états des vacations du conseiller du roi (1er mars 1702-2 octobre 1702), (14 mars 1702-26 avril 1719).

    Date

    1702-1782

    Cote

    B/1015

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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  40. Résultat n°40

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre des défauts (12 mars 1733-28 décembre 1767) ; un registre des défauts de présentations (4 janvier 1770-7 décembre 1790) ; un registre des présentations des défendeurs (22 avril 1706-13 septembre 1730) ; un registre des sentences rendues au souverain en vertu de l'édit du roi d'août 1783 (8 janvier 1784-30 avril 1789) ; un registre des rapports de Pierre Foucques, voyer et expert juré de Dourdan (1er juin 1699-15 septembre 1701).

    Date

    1699-1790

    Cote

    B/1043

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  41. Résultat n°41

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre pour servir à enregistrer tous les actes de déclarations de réceptions de maîtrise et nominations de syndics et adjoints (1777-1789) ; trois registres pour servir à enregistrer les procès verbaux et rapports des gardes bois, gardes chasse (1770-novembre 1778, novembre 1778-avril 1790, avril - décembre 1790) ; un registre pour servir à enregistrer les actes et procédures qui concernent la navigation et le flottage sur la rivière , la pêche et la chasse (1749-1790)

    Date

    1749-1790

    Cote

    B/1044

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  42. Résultat n°42

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Grenier à sel : quatre registres pour l'enregistrement des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, provisions et commissions concernant les gabelles au grenier à sel de Dourdan (23 janvier 1743-30 mars 1757), (12 octobre 1757-23 mai 1772), (17 juin 1772-27 mai 1778), (4 novembre 1778-5 mai 1790).

    Date

    1743-1790

    Cote

    B/1054

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Grenier...

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  43. Résultat n°43

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales : trois registres de déclarations des blés et autres grains (20 décembre 1693), (4 mai 1709-15 juin 1709), (20 juillet 1709-5 décembre 1709) ; deux extraits des registres de la valeur des grains vendus au marché de Dourdan (3 octobre 1699-26 juin 1700), (25 septembre 1700-14 mai 1701) ; un registre des appréciations et valeurs des grains vendus au marché de Dourdan (16 novembre 1717-6 novembre 1723) ; deux registres de la valeur du pain de fleur de farine de blé et froment pesant douze onces cuit et rassis suivant le règlement fait au Bailliage de Dourdan (3 juin 1684-24 mai 1687), (21 février 1699-11 février 1702) ; police des poids et mesures des blés : plaintes de particuliers (1702, 1706).

    Date

    1684-1723

    Cote

    B/1055

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales...

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  44. Résultat n°44

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban et arrière ban : deux registres de tous les nobles, barons, chevaliers, écuyers et autres tenant fiefs et arrières fiefs (1674) ; un rôle des taxes (1675) ; comptes rendus des recettes et dépenses des taxes et contributions pour raison de ban et d'arrière ban (1696-1697) ; rôles et états par commune de tous les nobles pour la convocation au ban et arrière ban (1689-1697) ; Aveu et dénombrement de Jean Delpech seigneur de Méréville (1704)

    Date

    1674-1704

    Cote

    B/1056

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban...

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  45. Résultat n°45

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie de Saint-Pierre de Dourdan). Procédure criminelles : un registre d'audiences du greffe (8 juin 1700-17 mars 1750) ; (Mairie et justice du prieuré de Saint-Pierre de Dourdan) : un registre d'audiences (14 décembre 1751-8 février 1752).

    Date

    1700-1752

    Cote

    B/1057

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Mairie...

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  46. Résultat n°46

    ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Minutes de sentences (1776) ; un état des sentences (18 décembre 1762-19 avril 1764) un registre des communications (29 avril 1779-24 avril 1790) ; un registre des défauts (24 avril 1694-25 juin 1701) ; deux registres de rapports d'un garde verdurier (22 avril 1769-7 juillet 1775), (31 juillet 1773, 19 août 1773) ; un registre des bannières (15 mars 1777-27 octobre 1787)

    Date

    1701-1790

    Cote

    B/1084

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ESSONNES (Bailliage d'Essonnes).- Minutes de sentences...

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  47. Résultat n°47

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, ordonnances, arrêts et règlement du Bailliage (23 janvier 1683-27 août 1692)

    Date

    1683-1692

    Cote

    B/1523

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre pour...

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  48. Résultat n°48

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Quatre registres pour l'enregistrement des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, ordonnances, arrêts et règlement du Bailliage (27 juin 1731-26 février 1740), (24 mars 1740-18 août 1747), (22 avril 1748-17 octobre 1752), (24 novembre 1752-25 septembre 1759).

    Date

    1731-1759

    Cote

    B/1524

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Quatre registres...

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  49. Résultat n°49

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Cinq registres pour l'enregistrement des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, ordonnances, arrêts et règlement du Bailliage (25 septembre 1759-24 avril 1763), (13 avril 1763-11 août 1769), (18 août 1769-18 juillet 1772), (1772-1777), (16 mai 1777-25 janvier 1782).

    Date

    1759-1782

    Cote

    B/1525

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Cinq registres...

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  50. Résultat n°50

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des procédures criminelles (28 juillet 1730-31 décembre 1789) ; trois registres destinés à l'enregistrement des saisies réelles (1659-5 janvier 1673), (4 février 1746-25 novembre 1752), (10 mars 1755-17 mai 1793) ; cinq registres d'affirmations de voyages (14 juillet 1690-28 décembre 1699), (10 janvier 1700-3 avril 1700), (5 mai 1700-11 février 1706), (14 janvier 1706-2 juin 1713), (13 juin 1713-18 octobre 1715).

    Date

    1690-1793

    Cote

    B/1526

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des...

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  51. Résultat n°51

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres des audiences consulaires, sommaires et ordinaires (5 décembre 1775-26 février 1778), (16 mai 1777-26 février 1778), (12 novembre 1784-2 décembre 1785), (9 décembre 1785-24 avril 1789), (24 avril 1789-5 février 1790), (12 février 1790-22 octobre 1790).

    Date

    1775-1790

    Cote

    B/1528

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...

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  52. Résultat n°52

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres des charges et décharges du greffe (11 janvier 1648-11 avril 1652), (22 février 1653-27 novembre 1654), (23 février 1655-19 septembre 1659), (20 février 1660-février 1664), (22 février 1664-30 juin 1672), (18 septembre 1685-6 septembre 1757).

    Date

    1648-1757

    Cote

    B/1532

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...

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  53. Résultat n°53

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de distributions des procès (3 février 1648-12 octobre 1659), (9 février 1660-18 décembre 1671), (8 février 1672-19 juin 1673), (2 mars 1674-17 février 1681), (mars 1681-4 juin 1685), (8 octobre 1685-8 janvier 1790) ; un registre des délibérations des officiers du Bailliage (9 février 1770-6 mars 1789) ; un registre des recettes des 2 sols pour livre des épices et vacations des officiers, gens du roi, greffiers et procureurs (12 mars 1729-10 septembre 1731).

    Date

    1648-1790

    Cote

    B/1533

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    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...

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  54. Résultat n°54

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des commissions sur lettres à terriers ( 1714-1751) ; deux registres de déclarations des filles et femmes veuves enceintes (20 mars 1776-22 août 1785), (1er novembre 1785-3 décembre 1791) ; un registre des droits de chapelle (20 février 1721-6 septembre 1724) ; un inventaire des minutes de différents notaires d'Etampes (1725-1758) ; un livre de comptes (1773-1777).

    Date

    1714-1791

    Cote

    B/1534

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des...

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  55. Résultat n°55

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : quatre registres de la valeur des grains (août 1661-mars 1667), (avril 1667-septembre 1673), (octobre 1673-décembre 1679), (juillet 1684-janvier 1686) ; une estimation des grains ensemencés par Anthoine Meslam d'Andonville (7 août 1674) ; trois registres de déclarations des blés et autres grains (5 mai 1709-17 mai 1709), (17 mai 1709-24 mai 1709), (30 septembre 1709-12 décembre 1709) 

    Date

    1661-1709

    Cote

    B/1535

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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  56. Résultat n°56

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Mercuriales : un registre de jugements pour droits de minage à payer pour tous les grains qui se vendent (1709) ; treize registres de déclarations des blés et autres grains faites au Bailliage d'Etampes par les Prévôtés et Bailliages en dépendant : Sermaise, Saclas, Prunay, Gironville, Courdimanche, Champmotteux, Boigneville, Gandevilliers, Andeville, Saint-Escobille, Sandeville, Congerville, Souzy (1709) ; lettres de déclarations de récolte de grains (1709) ; un registre de déclarations des propriétaires qui ensemencent leurs terres en octobre 1709 ; un registre servant à inscrire les noms et demeures de ceux qui font le commerce de grains et farine, le nom de leurs associés et l'adresse de leurs magasins (31 janvier 1771-5 mai 1775) ; vente de récoltes de grains (1656, 1685, 1691, 1711, 1728, 1729, 1731, 1735, 1737-1738, 1745, 1749, 1752, 1754-1755, 1759-1760, 1767, 1771-1772, 1774, 1776, 1780-1781).

    Date

    1709-1781

    Cote

    B/1536

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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  57. Résultat n°57

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : trois registres servant à inscrire les gentilshommes convoqués pour le ban et l'arrière ban ainsi que les exemptions et décharges (1539-1540, 1543, 1544) ; rôle des nobles inscrits pour le ban et l'arrière ban (1543) ; règlement sur la convocation du ban et arrière ban (1635, 1639) ; convocations du ban et arrière ban (1639, 1645, 1674, 1675, 1689, 1690-1697) ; décharges à tout roturier d'aller aux convocations du ban et arrière ban (1641) ; rôle des gentilshommes qui ont fait la déclaration de servir le Roi pour l'arrière ban (1639) ; états des nobles et roturiers possédant fiefs (1674, 1693) ; listes des gentilshommes qui sont tenus de comparaître au ban et arrière ban (1642, 1674, 1697).

    Date

    1539-1697

    Cote

    B/1537

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...

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  58. Résultat n°58

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès criminels (1727, 1728) ; un registre d'inscription des procès (12 novembre 1722-4 juin 1729) ; procès pour successions et tutelle (1730)

    Date

    1727-1730

    Cote

    B/1647

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

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  59. Résultat n°59

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès pour successions et tutelles (1741, 1742, 1743, 1745) ; procès criminel à la requête de monsieur le procureur du roi contre les assassins de François SAUVE berger âgé de 14 ans environ (1747)

    Date

    1741-1747

    Cote

    B/1649

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

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  60. Résultat n°60

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie : rapports de messiers (1730-1748) ; mercuriale : un registre de la valeur des grains (3 juillet 1683-24 juin 1684)

    Date

    1683-1748

    Cote

    B/1668

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie :...

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  61. Résultat n°61

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1663-1789

    Cote

    B/1669/1

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

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  62. Résultat n°62

    ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

    Date

    1700-1789

    Cote

    B/1669/2

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts...

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  63. Résultat n°63

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

    Date

    1715-1789

    Cote

    B/1674

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...

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  64. Résultat n°64

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Seize registres de donations entre vifs (17 juillet 1731-7 septembre 1731), (4 janvier 1732-4 juin 1732), (23 janvier 1733, 30 octobre 1733), (6 février 1734-4 juillet 1734), (25 avril 1735-30 novembre 1735), (2 janvier 1737-17 avril 1737), (3 janvier 1738-23 décembre 1738), (1er janvier 1739-17 décembre 1740), (1er janvier 1741-26 décembre 1741), (1er janvier 1742-22 septembre 1742), (1er janvier 1743-11 septembre 1743), (1er janvier 1744-29 juillet 1744), (1er janvier 1745-25 septembre 1745), (18 janvier 1746-19 décembre 1746), (17 janvier 1747-28 décembre 1747), (26 février 1748-14 décembre 1748)

    Date

    1731-1748

    Cote

    B/1850

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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  65. Résultat n°65

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Douze registres de donations entre vifs (15 janvier 1749-14 décembre 1749), (7 février 1750-2 décembre 1750), (5 mars 1751-1er décembre 1751), (4 février 1752-9 décembre 1752), (12 mars 1753-9 mai 1753), (8 février 1754-5 décembre 1754), (7 février 1755-6 novembre 1755), (16 février 1756-12 octobre 1756), (8 janvier 1757-1er décembre 1757), (13 janvier 1758-1er août 1758), (3 janvier 1759- 10 décembre 1759), (1er janvier 1760-6 décembre 1761)

    Date

    1749-1761

    Cote

    B/1851

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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  66. Résultat n°66

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Sept registres de donations entre vifs (1er janvier 1762-6 décembre 1762), (9 février 1763-4 décembre 1763), (2 janvier 1764-30 novembre 1764), (7 janvier 1765-7 décembre 1766), (9 janvier 1767-27 octobre 1767), (25 février 1768-21 octobre 1768), (12 janvier 1769-18 janvier 1770)

    Date

    1762-1770

    Cote

    B/1852

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  67. Résultat n°67

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Un extrait des registres des défauts et amendes du Bailliage (1562-1563) ; un registre des défauts (octobre 1670-janvier 1673) ; un registre des procédures criminelles (28 septembre 1727-4 avril 1742)

    Date

    1562-1742

    Cote

    B/1853

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  68. Résultat n°68

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Quatorze registres des édits, déclarations et arrêts du Roi (12 janvier 1731-7 janvier 1743), (7 janvier 1743-7 janvier 1747), (21 octobre 1746-20 octobre 1750), (26 décembre 1750-septembre 1758), (11 novembre 1758-24 mai 1760), (24 août 1760-27 mai 1762), (6 août 1762-24 mars 1763), (mai 1763-août 1764), (16 août 1764-8 mars 1765), (1765), (août 1765-novembre 1765), (janvier 1766-1er décembre 1767), (1767-1768), (1768-1769) ; déclarations, enregistrements de lettres de commissions, lettres patentes du roi au sujet du premier chirurgien du roi (1730-1764) ; extrait des registres du conseil d'état et édit du roi au sujet de la suppression d'impôts (1641, 1669)

    Date

    1641-1769

    Cote

    B/1854

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  69. Résultat n°69

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Deux registres des causes sommaires (avril 1632-décembre 1632), (février 1633-août 1634) ; deux registres d'inscriptions des causes devant le Bailliage (18 janvier 1666-18 octobre 1666), (15 novembre 1666-13 juillet 1667) ; vingt-sept tableaux des paroisses du Bailliage de la Ferté-Alais concernant le dépôt et le visé de registres [d'état civil ?] (1742-1768) ; un registre des récépissés des baux (27 avril 1619-août 1624)

    Date

    1619-1768

    Cote

    B/1859

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  70. Résultat n°70

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Assises : Trente six registres de présentations des seigneurs nobles et ecclésiastiques, juges, baillis, prévôts, maires, procureurs fiscaux, greffiers, notaires et commis tenus de siéger aux assises générales annuelles, sous peine d'amendes (1613-1615, 1620, 1622-1623, 1632, 1642-1650, 1654-1658, 1661-1672, 1675-1676, 1718, 1722-1728) ; pièces d'assises (1602, 1611, 1619-1622, 1630, 1635, 1639, 1658, 1693, 1718, 1723-1724, 1728, 1769) . [Pièces d'assises de 1622, 1639, 1650 : cf. 27J12 ; procuration des seigneurs de Guigneville et de Gillevoisin pour comparaître aux assises 1653, 1659, 1723 : cf. 27jJ31 ; registre des rôles des assises, 1601 : cf. 27J1; registre des rôles des assises, 1618 : cf. 27J2].

    Date

    1613-1769

    Cote

    B/1860

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  71. Résultat n°71

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Registre de délibérations des habitants de la Ferté-Alais (1676-1691) ; taxes à payer sur les marais communs, droits de franc-fief ; vente par les habitants d'une partie des marais au seigneur de Guigneville (1591-1640) ; procès-verbaux au sujet des emprunts faits au seigneur de Guigneville par les habitants de la Ferté-Alais pour la subsistance des gens de guerre en garnison à La Ferté-Alais (1638-1656) ; sentences qui obligent les habitants de la Ferté-Alais de fournir un presbytère au curé : ventes, transactions (1632-1724) ; extrait des registres du conseil d'Etat, arrêts, édits du roi portant sur la création d'examinateurs des comtes de la communauté des arts et métiers ; paiement des gages des examinateurs des comptes (1694-1713) ; précautions prises par ordonnance de police sur la contagion de peste qu'il pourrait y avoir (1668) ; taxes des aisés (1646-1647)

    Date

    1591-1713

    Cote

    B/1872

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  72. Résultat n°72

    GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure criminelle et civile : pièces de procédure (1738, 1741-1744, 1746-1747, 1750, 1752-1757, 1759-1766, 1768-1769, 1772-1777, 1779, 1783-1789), un registre d'apposition de scellés (mai 1775-juin 1775) 

    Date

    1738-1789

    Cote

    B/1916

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...

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  73. Résultat n°73

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

    Date

    1602-1790

    Cote

    B/2032

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

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  74. Résultat n°74

    LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)

    Date

    1743-1782

    Cote

    B/2056

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...

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  75. Résultat n°75

    MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile.

    Date

    1580-1765

    Cote

    B/2084

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MAISSE (Prieuré de Saint Médard).- Procédure civile....

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  76. Résultat n°76

    MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et autres règlements des Prévôté et châtellenie du Marais (25 janvier 1790-5 juillet 1790) ; deux registres d'écrous (6 octobre 1756-13 mai 1781), (7 janvier 1789-13 janvier 1789)

    Date

    1756-1790

    Cote

    B/2092

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie...

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  77. Résultat n°77

    MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1741-24 août 1747), (16 mai 1748-24 mai 1764), (13 décembre 1764-10 août 1769), (2 novembre 1770-13 février 1786), (10 juillet 1786-26 mai 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672), (1741-1788 cotées de 5 à 128 dans un ordre chronologique pas toujours respecté) : Mercuriale : un registre de déclaration des grains détenus par les habitants de Mérobert (16-17 mai 1709)

    Date

    1672-1788

    Cote

    B/2140

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle :...

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  78. Résultat n°78

    MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

    Date

    1662-1790

    Cote

    B/2222

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...

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  79. Résultat n°79

    MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

    Date

    1693-1789

    Cote

    B/2238

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...

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  80. Résultat n°80

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Quatre registres des procédures criminelles (18 juillet 1729-30 octobre 1736), (21 juillet 1721-14 juillet 1729), (1er octobre 1738-10 janvier 1749), (30 janvier 1749-20 mars 1756). Treize registres de dépôts de sacs de productions, informations, procès et autres pièces apportées au greffe (21 juin 1580-8 juin 1595), (14 juillet 1606-15 juin 1615), (12 janvier 1669-10 juillet 1687), (3 janvier 1701-24 décembre 1703), (7 janvier 1704-20 octobre 1710), (22 septembre 1710-2 juillet 1717), (26 juillet 1717-25 février 1721), (22 juin 1721-13 novembre 1736), (7 mars 1738-7 avril 1745), (3 juillet 1745-19 février 1756), (18 novembre 1756-21 novembre 1761), (17 février 1762-14 juin 1766), (23 juillet 1766-6 avril 1777). Deux registres des retraits de sacs de productions (12 novembre 1575-21 novembre 1585), (novembre 1585-juillet 1606)

    Date

    1580-1777

    Cote

    B/2552

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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