ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des procédures criminelles (28 juillet 1730-31 décembre 1789) ; trois registres destinés à l'enregistrement des saisies réelles (1659-5 janvier 1673), (4 février 1746-25 novembre 1752), (10 mars 1755-17 mai 1793) ; cinq registres d'affirmations de voyages (14 juillet 1690-28 décembre 1699), (10 janvier 1700-3 avril 1700), (5 mai 1700-11 février 1706), (14 janvier 1706-2 juin 1713), (13 juin 1713-18 octobre 1715).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1526

Date

1690-1793

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1793

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques