B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant

Cote/Cotes extrêmes

B/1669/1

Date

1663-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont : Procès-verbal de visite des trois moulins de BURES-SUR-YVETTE, sur la rivière d'YVETTE et de leur reflux d'eau, fait à la requête de leur propriétaire Louis-Adrien LE PAIGE (signe LE PAIGE DE BURES), écuyer, seigneur du dit BURES, chef d'escadron de Chasseurs, demeurant à PARIS, enclos du Temple, paroisse Sainte-Marie-du-Temple, contre, Alexandre-Claude BASLY, écuyer, contrôleur des bons d'Etat du Conseil, seigneur de Launay, paroisse d'ORSAY, propriétaire du moulin du dit Launay, comprenant la comparution de Jean-Baptiste LE BRUN, fermier du dit moulin de Launay et ci-devant du grand moulin de BURES, de Louis-Denis HAUDUCOEUR, fermier des deux grands moulins de BURES, y demeurant, et de Jean-Baptiste LENOIR, meunier du petit moulin de BURES, y demeurant, et ci-devant fermier du dit moulin de Launay. Acte rédigé à l'auberge de la Fontaine à ORSAY (7 avril 1790) ;
  • Extraits des registres des eaux et forêts de France au siège général de la table de marbre du palais à Paris (1663) ;
  • visite d'une vanne à Bièvres,
  • visite d'un marais à Etampes,
  • curage de l'Orge, (1747-1750, 1776, 1784, 1786) ;
  • détournement des eaux de la Chalouette (1779) ;
  • curage de la Chalouette (1777, 1784) ;
  • détournement des eaux de la rivière Forcée à Etampes (1780-1783),
  • curage de la rivière Forcée (1777, 1780, 1786, 1789) ;
  • curage et entretien de la Bièvre (1781-1783) ;
  • demandes de détournement des eaux de la Juine à MEREVILLE , 2 plans aquarellés (1781, 1785, 1788) ;
  • curage de la Juine (1783) ;
  • curage de la Rémarde (1787) ;
  • entreprise et travaux à effectuer pour le canal de l'Yvette (1789), [1747-1789]

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011