DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Deux registres des édits du Roi et arrêts de la Cour (1583) , (21 janvier 1719-7 octobre 1720) ; un registre des édits du Roi et arrêts du Conseil (14 décembre 1720-5 juin 1723) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (13 novembre 1723-20 octobre 1726), (septembre 1726-30 avril 1748).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/998

Date

1583-1748

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1748

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques