B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres pour l'enregistrement des mises et productions au greffe (13 octobre 1666-9 novembre 1673), (7 décembre 1773-26 juin 1784), (7 août 1687-12 août 1698), (1er juillet 1702-2 août 1726), (20 novembre 1739-7 novembre 1787) ; un registre des productions des causes (27 mai 1699-20 novembre 1703).

Cote/Cotes extrêmes

B/1007

Date

1666-1787

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1787

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011