Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres des audiences consulaires, sommaires et ordinaires (5 décembre 1775-26 février 1778), (16 mai 1777-26 février 1778), (12 novembre 1784-2 décembre 1785), (9 décembre 1785-24 avril 1789), (24 avril 1789-5 février 1790), (12 février 1790-22 octobre 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/1528

Date

1775-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

ETAMPES Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, commerce, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre