B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Quatorze registres des édits, déclarations et arrêts du Roi (12 janvier 1731-7 janvier 1743), (7 janvier 1743-7 janvier 1747), (21 octobre 1746-20 octobre 1750), (26 décembre 1750-septembre 1758), (11 novembre 1758-24 mai 1760), (24 août 1760-27 mai 1762), (6 août 1762-24 mars 1763), (mai 1763-août 1764), (16 août 1764-8 mars 1765), (1765), (août 1765-novembre 1765), (janvier 1766-1er décembre 1767), (1767-1768), (1768-1769) ; déclarations, enregistrements de lettres de commissions, lettres patentes du roi au sujet du premier chirurgien du roi (1730-1764) ; extrait des registres du conseil d'état et édit du roi au sujet de la suppression d'impôts (1641, 1669)

Cote/Cotes extrêmes

B/1854

Date

1641-1769

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL DE LA FERTE-ALAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1769

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques